La vente d'immeuble en Alsace du VIIIe au XVe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
La vente d'immeuble en Alsace du VIIIe au XVe siècle. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Université Robert Schuman (Strasbourg III), 1996]
Résumé de la thèse :
La vente d'immeuble au Moyen âge en Alsace est une institution issue de droit coutumier germanique, empreinte d'un symbolisme puissant, dont les principes vont s'amalgamer avec ceux du droit romain, à partir du XIIIe siècle. Elle présente d'autres particularités par rapport au droit actuel : une conception plus large de la notion d'immeuble, une vision différente de la notion de propriété, un nombre d'intervenants plus important, et surtout une authentification essentiellement effectuée par voie juridictionnelle.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Université Robert Schuman (Strasbourg III), 1996]
Résumé de la thèse :
La vente d'immeuble au Moyen âge en Alsace est une institution issue de droit coutumier germanique, empreinte d'un symbolisme puissant, dont les principes vont s'amalgamer avec ceux du droit romain, à partir du XIIIe siècle. Elle présente d'autres particularités par rapport au droit actuel : une conception plus large de la notion d'immeuble, une vision différente de la notion de propriété, un nombre d'intervenants plus important, et surtout une authentification essentiellement effectuée par voie juridictionnelle.
Résumé
SCHILDKNECHT, Colette
Année
1996
Type
Thèse
Mot-clé
Propriétés foncières et immobilières
Ventes immobilières
Droit coutumier
Alsace
VIIIe, IXe, Xe, XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Ventes immobilières
Droit coutumier
Alsace
VIIIe, IXe, Xe, XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe