La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants (XVIe - XVIIIe siècles). [Thèse].
Contenu
Titre
La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants (XVIe - XVIIIe siècles). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes I, 2014]
Résumé de la thèse :
La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants révèle l'existence d'un droit dérogatoire pour les commerçants aubains. En effet, des circonstances politiques telles que des guerres ou des facteurs économiques ont impacté le sort des <i>mercatores</i> et <i<negociatores</i>. Parallèlement, du XVIe au XVIIIe siècle, le développement des pouvoirs royaux a modifié le cadre et les mentalités dans lesquels se mouvaient lesdits commerçants. Ces contextes ont eu des répercussions tant sur le <i>jus mercatorum</i> que sur les règles coutumières, royales ou jurisprudentielles applicables. De la même façon, une analyse juridique comparative sera régulièrement menée afin d'apporter un éclairage extérieur à partir du droit pratiqué au-delà des frontières de l’État royal. Il sera vu que seuls des évènements circonstanciels, momentanés et partiels ont pu mener à une certaine acceptation. La production de normes juridiques encourageant l'installation des commerçants français à l'étranger caractérisera également cette période.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes I, 2014]
Résumé de la thèse :
La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants révèle l'existence d'un droit dérogatoire pour les commerçants aubains. En effet, des circonstances politiques telles que des guerres ou des facteurs économiques ont impacté le sort des <i>mercatores</i> et <i<negociatores</i>. Parallèlement, du XVIe au XVIIIe siècle, le développement des pouvoirs royaux a modifié le cadre et les mentalités dans lesquels se mouvaient lesdits commerçants. Ces contextes ont eu des répercussions tant sur le <i>jus mercatorum</i> que sur les règles coutumières, royales ou jurisprudentielles applicables. De la même façon, une analyse juridique comparative sera régulièrement menée afin d'apporter un éclairage extérieur à partir du droit pratiqué au-delà des frontières de l’État royal. Il sera vu que seuls des évènements circonstanciels, momentanés et partiels ont pu mener à une certaine acceptation. La production de normes juridiques encourageant l'installation des commerçants français à l'étranger caractérisera également cette période.
Auteur
ROGER, Thomas
Année
2014
Type
Thèse
Mot-clé
Droit commercial
Commerçants étrangers
Condition des personnes
Commerçants étrangers
Condition des personnes