L'indemnisation de la victime en droit de la responsabilité civile. [Thèse].
Contenu
Titre
L'indemnisation de la victime en droit de la responsabilité civile. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Droit privé, Paris II, 2010].
Résumé de la thèse :
La volonté d'indemnisation des victimes a dominé tout le droit de la responsabilité civile du XXe siècle et ce de façon hégémonique. L'avènement de cette fonction indemnitaire rendu possible grâce à l'assurance, n'a été accompli qu'au prix d'un bouleversement de la structure et des finalités de la responsabilité civile. Aujourd'hui c'est toute cette évolution qui est remise en cause : la fonction indemnitaire serait condamnée au déclin. La réparation des dommages ne devrait plus être assurée principalement par la responsabilité civile, mais par d'autres procédés d'indemnisation, tels que les fonds d'indemnisation, l'assurance directe. Si une telle substitution est envisageable, elle ne nous paraît pour autant pas conforme à une idée à laquelle les hommes restent attachés : la Justice. L'engagement de la responsabilité ne se réduit pas à une simple technique de gestion tendant à la réparation. Les mécanismes de responsabilité tendent à atteindre l'idéal de Justice. En outre, la responsabilité civile ne vise pas seulement à réparer les préjudices subis, mais aussi à sanctionner le responsable et à prévenir la réalisation des dommages. Si l'impératif d'indemnisation qui est de l'essence de la responsabilité civile doit certainement être optimisé, il devra composer avec ses autres fonctions. Une consécration et un renforcement de son rôle punitif et préventif se révèlent nécessaires.
[Thèse de doctorat, Droit privé, Paris II, 2010].
Résumé de la thèse :
La volonté d'indemnisation des victimes a dominé tout le droit de la responsabilité civile du XXe siècle et ce de façon hégémonique. L'avènement de cette fonction indemnitaire rendu possible grâce à l'assurance, n'a été accompli qu'au prix d'un bouleversement de la structure et des finalités de la responsabilité civile. Aujourd'hui c'est toute cette évolution qui est remise en cause : la fonction indemnitaire serait condamnée au déclin. La réparation des dommages ne devrait plus être assurée principalement par la responsabilité civile, mais par d'autres procédés d'indemnisation, tels que les fonds d'indemnisation, l'assurance directe. Si une telle substitution est envisageable, elle ne nous paraît pour autant pas conforme à une idée à laquelle les hommes restent attachés : la Justice. L'engagement de la responsabilité ne se réduit pas à une simple technique de gestion tendant à la réparation. Les mécanismes de responsabilité tendent à atteindre l'idéal de Justice. En outre, la responsabilité civile ne vise pas seulement à réparer les préjudices subis, mais aussi à sanctionner le responsable et à prévenir la réalisation des dommages. Si l'impératif d'indemnisation qui est de l'essence de la responsabilité civile doit certainement être optimisé, il devra composer avec ses autres fonctions. Une consécration et un renforcement de son rôle punitif et préventif se révèlent nécessaires.
Auteur
LAMOTHE, Alexandra
Année
2010
Type
Thèse
Mot-clé
Responsabilité civile
Réparations
Indemnisation
Assurances
Réparations
Indemnisation
Assurances