La communauté des notaires en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1790) : une institution catalane au service du Roussillon. [Thèse].
Contenu
Titre
La communauté des notaires en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1790) : une institution catalane au service du Roussillon. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2005].
Résumé de la thèse :
L'annexion définitive des comtés nord catalans lors de la signature du traité des Pyrénées en 1659 fut le point de départ d'une progressive intégration de la communauté des notaires du Roussillon. Jusqu'à la Révolution française, l'institution notariale roussillonnaise connut de véritables bouleversements, consécutivement au passage de la province sous la souveraineté des Rois de France, tant dans sa structure que dans son activité. L'organisation et la typologie du notariat dans la province étaient empruntes d'un "particularisme roussillonnais", qui plongeait ses racines dans la survivance des institutions d'origines catalanes ou aragonaises. Les différents souverains français s'attelèrent pendant tout l'Ancien Régime à uniformiser le notariat roussillonnais avec les autres provinces du royaume. Seule l'œuvre de la Révolution et les lois du 6 octobre 1791 et 26 ventôse de l'an XI, opérèrent un changement remarquable dans la nature des fonctions des notaires.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2005].
Résumé de la thèse :
L'annexion définitive des comtés nord catalans lors de la signature du traité des Pyrénées en 1659 fut le point de départ d'une progressive intégration de la communauté des notaires du Roussillon. Jusqu'à la Révolution française, l'institution notariale roussillonnaise connut de véritables bouleversements, consécutivement au passage de la province sous la souveraineté des Rois de France, tant dans sa structure que dans son activité. L'organisation et la typologie du notariat dans la province étaient empruntes d'un "particularisme roussillonnais", qui plongeait ses racines dans la survivance des institutions d'origines catalanes ou aragonaises. Les différents souverains français s'attelèrent pendant tout l'Ancien Régime à uniformiser le notariat roussillonnais avec les autres provinces du royaume. Seule l'œuvre de la Révolution et les lois du 6 octobre 1791 et 26 ventôse de l'an XI, opérèrent un changement remarquable dans la nature des fonctions des notaires.
Auteur
SABOUJNI, Laurent
Année
2005
Type
Thèse
Mot-clé
Communauté des notaires
Notaires - Notariat
Roussillon (Pyrénées-Orientales)
Catalogne (Pyrénées-Orientales)
XVIIe, XVIIIe
Notaires - Notariat
Roussillon (Pyrénées-Orientales)
Catalogne (Pyrénées-Orientales)
XVIIe, XVIIIe