La juridiction des Traites de Bordeaux (1691-1790). [Thèse].
Contenu
Titre
La juridiction des Traites de Bordeaux (1691-1790). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Bordeaux IV, 2001].
Résumé de la thèse :
En 1691, le pouvoir royal crée à Bordeaux une juridiction des traites. Jusqu'en 1790, elle connaît du contentieux des droits de douanes locaux, dénommés convoi et comptablie. Au-delà de son fonctionnement, il s'agit d'étudier la portée de son action, dans la grande ville de négoce qu'est Bordeaux au XVIIIe siècle. En effet, les décisions du juge des traites interfèrent non seulement avec celles de la Cour des aides, mais aussi avec la vie de l'administration douanière. . .
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Bordeaux IV, 2001].
Résumé de la thèse :
En 1691, le pouvoir royal crée à Bordeaux une juridiction des traites. Jusqu'en 1790, elle connaît du contentieux des droits de douanes locaux, dénommés convoi et comptablie. Au-delà de son fonctionnement, il s'agit d'étudier la portée de son action, dans la grande ville de négoce qu'est Bordeaux au XVIIIe siècle. En effet, les décisions du juge des traites interfèrent non seulement avec celles de la Cour des aides, mais aussi avec la vie de l'administration douanière. . .
Auteur
DELBREL, Sophie
Année
2001
Type
Thèse
Mot-clé
Bordeaux (Gironde)
Villes - villages
Guyenne
Juridiction des traites
Douanes - Douaniers
Droits de douane
Convoi et comptablie
Cour des aides
XVIIe, XVIIIe
Villes - villages
Guyenne
Juridiction des traites
Douanes - Douaniers
Droits de douane
Convoi et comptablie
Cour des aides
XVIIe, XVIIIe