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Gouverner le commerce au XVIIIe siècle. Conseil et Bureau de commerce. [Thèse].

Contenu

Titre

Gouverner le commerce au XVIIIe siècle. Conseil et Bureau de commerce. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2011].
Résumé de la thèse :
Le Conseil et le Bureau du commerce constituent l’instance principale de l’administration royale du commerce au XVIIIe siècle. Bien que le roi n’assiste jamais aux séances hebdomadaires, cette institution, créée en 1700 et dissoute en 1791, a contribué à modeler l’économie française de l’époque. Installé au sommet d’une pyramide institutionnelle, cet organe est étroitement associé à l’élaboration et à l’application du droit économique, exerçant un véritable pouvoir par procuration en matière d’édiction de la norme. Un de ses traits les plus originaux consiste en la présence, très influente, de Députés du commerce. Ces Députés du commerce, au minimum, constituent un tiers-intervenant susceptible de crédibiliser l’institution par rapport aux forces vives de l’économie. Par ailleurs, une intégration institutionnelle forte tend à solidariser presque organiquement les chambres de commerce, les corporations et les manufactures avec l’instance centrale. Contrairement à une vision quelque peu réductrice d’une économie « dirigiste », le Conseil/Bureau du commerce, durant la première moitié du siècle, opère une économie d’une nature profondément conventionnelle. Concrètement, cette institution forme le point de rencontre de toutes les entités intéressées au commerce et le rapport de force s’avère ambigu entre le pouvoir et les opérateurs privés. Durant la seconde moitié du siècle, le Bureau du commerce change radicalement de politique, voire de doctrine, pour mettre en oœuvre un libéralisme économique « premier ». Le langage employé et l’intériorisation de concepts économiques et idéologiques nouveaux montrent le degré de pénétration de ce libéralisme

Auteur

VOSGIEN, Sébastien

Année

2011

Type

Thèse

Mot-clé

Conseil de commerce
Bureau du commerce
Conseil du roi
Politique commerciale
Droit commercial
Députés du commerce
Chambres de commerce
Corporations
Manufactures
Libéralisme économique
XVIIIe

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