Bans champêtres et droit féodal. Entre <i>jus commune feudale</i> et applications sabaudo-piémontaises.
Contenu
Titre
Bans champêtres et droit féodal. Entre <i>jus commune feudale</i> et applications sabaudo-piémontaises.
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
Auteur
BOTTIN, Michel
Editeur
Nice, Serre Éditeur
Année
2019
Type
Article
Pages
3-22
Mot-clé
Bans champêtres
Droit féodal
Jus commune
Savoie
Piémont (Italie)
Droit rural
Droit féodal
Jus commune
Savoie
Piémont (Italie)
Droit rural