Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes : la cour prévôtale des douanes de 1811 à 1814. [Nord].
Contenu
Titre
Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes : la cour prévôtale des douanes de 1811 à 1814. [Nord].
In : Journées internationales de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons, Leeuwarden [Pays-Bas], 20-23 mai 1993.
In : Journées internationales de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons, Leeuwarden [Pays-Bas], 20-23 mai 1993.
Auteur
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie
Année
1994
Type
Article
Numéro
1994, tome 76, n° 304, p. 141-142 [résumé].
Mot-clé
Valenciennes (Nord)
Cours prévôtales des douanes
Hainaut (Nord)
Villes - Villages
Premier Empire
XIXe
Cours prévôtales des douanes
Hainaut (Nord)
Villes - Villages
Premier Empire
XIXe