Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Recherches d'histoire du droit et des institutions : travaux présentés et soutenus publiquement pour l'obtention du grade de docteur en droit. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Dijon, 1993.
Résumé de la thèse :
Les travaux présentés (27, sont déjà publiés, cf. liste jointe, à laquelle renvoient les numéros) traitent de divers sujets, mais s'orientent autour de plusieurs thèmes communs : histoire du droit international privé (n° 2, 6, 11 et aussi 14) ; coutume locale et franchises urbaines au moyen Age (17) ; assistance aux pauvres hospitalisés par les collectivités locales (27) ; reformes de l'organisation municipale en Bourgogne (15 et 21) ; enseignement du droit (4, 10 et aussi 7), notamment professeurs de législation des écoles centrales (3, 9 et 16) ; commentateurs de la coutume de Nivernais (13 et 25) ; histoire du droit pénal (14 et 24) et de la justice pénale maritime (20 et 26) ; histoire des institutions de l'Église catholique et du droit canonique, à partir des rituels (5 et 7), à propos du mariage (5 et 7 et 14) et des séminaires d'aumôniers de la marine (12) ; Révolution française avec les sociétés littéraires (18), la préparation des États généraux de 1789 (22 et aussi 19), la réquisition des cochons sous la Convention (26), mais aussi les professeurs de législation et la réforme de la justice maritime déjà cités.

RICHARD, Hugues

Lille, A.N.R.T., 2 microfiches

1994

Thèse

Droit international privé
Coutumes - Coutumiers
Franchises urbaines
Assistances
Pauvres - Pauvreté
Administration communale et municipale
Bourgogne
Enseignement du droit
Écoles centrales départementales
Commentateurs de coutumes
Nivernais
Histoire du droit pénal
Histoire de la justice pénale maritime
Histoire ecclésiastique
Droit canonique
Rituels
Mariages
Séminaires
Aumôniers militaires
Révolution fraçaise
États généraux (1789)
Réquisition
Porcs
Aumôniers de la marine