Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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Du nouveau sur "<i>Lo Codi</i>" Titre du périodique Texte
Le mariage et les conventions matrimoniales des mineurs. Étude sur le statut juridique des enfants mineurs dans l'histoire du droit privé néerlandais à partir du XIIIe siècle. Titre du périodique Texte
De "fortune à fortune trouvée en mine". Explication d'une curieuses modification de la coutume d'Anjou et du Maine vers l'an 1400. Titre du périodique Texte
Exposition et répression des jeux d'argent en Flandre aux XIVe et XVe siècles. Titre du périodique Texte
Index général (articles et comptes-rendu) de la Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit (1918-1982). Titre du périodique Texte
La charte d'Hesdin (1243) et la vocation successorale du conjoint survivant dans les pays picard et wallon. [Hesdin (Pas-de-Calais)]. Titre du périodique Texte
Les magistrats des commissions mixtes de 1852. Titre du périodique Texte
De la charité à la solidarité : l'assistance judiciaire française (1851-1972). Titre du périodique Texte
Révolutions et droit au XIXe siècle en Europe. Titre du périodique Texte
Les juges délégués du pape et la procédure romano-canonique à Reims dans seconde moitié du XIIe siècle. [Marne]. Titre du périodique Texte
Savigny, la France et la philosophie allemande, étude critique à propos de deux ouvrages récents sur Savigny. Titre du périodique Texte
La survie du mortgage dans les Pays-Bas-Méridionaux (XIIe-XVIIIe siècle). Titre du périodique Texte
Coup d'œil historique d'ensemble sur les sûretés réelles. Titre du périodique Texte
Le synode dans le diocèse de Tournai avant 1300, du droit coutumier au droit savant. [Belgique]. Titre du périodique Texte
In memoriam John Gilissen. Titre du périodique Texte
Codicologie et histoire du droit : un manuscrit des Répétitions de Jacques de Révigny [Bibliothèque nationale, manuscrits Cat. 4488]. Titre du périodique Texte
Le préambule de la Déclaration des droits de l'homme (1789) : quelques résultats inédits d'une recherche sur sa rédaction et son contenu doctrinal. Titre du périodique Texte
Une <i>Questio disputata</i> de Jean de la Ferté, professeur à Orléans au XIVe siècle. Titre du périodique Texte
Un recueil de textes de l'École de droit d'Orléans dans la Huntington Library à Sain-Marino (Californie). Titre du périodique Texte
L'édition de <i>Lecturæ</i> par les stationnaires bolonais. [Bologne (Italie)] Titre du périodique Texte
Un manuscrit et une édition peu connue du <i>Corpus juris civilis</i> : l'<i>Archion Avenionense</i> et l'<i>Editio Sanctoniana</i> Titre du périodique Texte
La date de la mort de Placentin : une fausse certitude. Titre du périodique Texte
L'approche historique d'un système juridique : l'enjeu français. Titre du périodique Texte
La Tijdschrift et l'histoire du droit (1918-1993). Titre du périodique Texte
L'appel au tribunal de Dieu contre un juge inique dans les <i>Exempla</i> de Thomas de Martimpré (XVIIe siècle). Titre du périodique Texte