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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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Action et juridiction à l'époque des coutumiers normands. Titre du périodique Text
L'introduction de l'instance à l'époque des coutumiers normands. Titre du périodique Text
Brunner, les Germains et Fustel de Coulanges. Titre du périodique Text
Quelques remarques sur les manuscrits de la Loi salique. Titre du périodique Text
Le président Favre et la jurisprudence du Sénat de Savoie de 1585 à 1605. Titre du périodique Text
Les sources du droit maritime du Moyen Âge (essai de bibliographie raisonnée). Titre du périodique Text
Les procès de sorcellerie en Lorraine. Psychologie des juges. Titre du périodique Text
Le procès d'Odenbarnevelt [Jan Van] (1618-1619) fut-il un meurtre judiciaire ? Titre du périodique Text
La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution. Titre du périodique Text
Beaumanoir, les cateux et les meubles par anticipation. Titre du périodique Text
La tractoria. Contribution à l'étude des origines du droit de gîte. Titre du périodique Text
Les origines du concept de souveraineté nationale en Flandre. Titre du périodique Text
Le droit urbain en Flandre au début de la première phase de son histoire (1127). Titre du périodique Text
Survivances romaines dans le droit de la monarchie franque, du Ve au Xe siècle. Titre du périodique Text
Sur les origines de la noblesse dans le Namurois [Belgique]. Titre du périodique Text
Loi et coutume. Quelques aspects de l'interpénétration des sources du droit dans l'ancien droit belge. Titre du périodique Text
La légitimation des enfants <i>sub pallio</i> d'après les anciens rituels. Titre du périodique Text
Les muets volontaires dans la procédure pénale française de l'époque moderne et contemporaine. Titre du périodique Text
Du titre de roi porté par quelques participants à l'imperium romanum. Titre du périodique Text
La centralisation administrative des hôpitaux et de la bienfaisance dans les communes du département de la Dyle. Titre du périodique Text
Deux problèmes de la formation de la théorie de l'apanage royal en France. Titre du périodique Text
Le droit de maineté dans les coutumes de Lille [Nord]. Titre du périodique Text
L'humanité de la magistrature du déclin du Moyen Âge. Titre du périodique Text
La théorie des "ultra-montani" concernant la force obligatoire et la force probante des actes sous seing privé. Titre du périodique Text
Les glossateurs et le droit féodal. Titre du périodique Text