Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].
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Action et juridiction à l'époque des coutumiers normands.
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L'introduction de l'instance à l'époque des coutumiers normands.
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Brunner, les Germains et Fustel de Coulanges.
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Quelques remarques sur les manuscrits de la Loi salique.
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Le président Favre et la jurisprudence du Sénat de Savoie de 1585 à 1605.
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Les sources du droit maritime du Moyen Âge (essai de bibliographie raisonnée).
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Les procès de sorcellerie en Lorraine. Psychologie des juges.
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Le procès d'Odenbarnevelt [Jan Van] (1618-1619) fut-il un meurtre judiciaire ?
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La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.
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Beaumanoir, les cateux et les meubles par anticipation.
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La tractoria. Contribution à l'étude des origines du droit de gîte.
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Les origines du concept de souveraineté nationale en Flandre.
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Le droit urbain en Flandre au début de la première phase de son histoire (1127).
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Survivances romaines dans le droit de la monarchie franque, du Ve au Xe siècle.
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Sur les origines de la noblesse dans le Namurois [Belgique].
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Loi et coutume. Quelques aspects de l'interpénétration des sources du droit dans l'ancien droit belge.
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La légitimation des enfants <i>sub pallio</i> d'après les anciens rituels.
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Les muets volontaires dans la procédure pénale française de l'époque moderne et contemporaine.
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Du titre de roi porté par quelques participants à l'imperium romanum.
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La centralisation administrative des hôpitaux et de la bienfaisance dans les communes du département de la Dyle.
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Deux problèmes de la formation de la théorie de l'apanage royal en France.
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Le droit de maineté dans les coutumes de Lille [Nord].
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L'humanité de la magistrature du déclin du Moyen Âge.
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La théorie des "ultra-montani" concernant la force obligatoire et la force probante des actes sous seing privé.
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Les glossateurs et le droit féodal.
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