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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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De Pierre Rivière à Landru. La violence apprivoisée au XIXe siècle. Titre du périodique Texte
Sur les droits de l'Homme et la Vendée. Titre du périodique Texte
<i>Si mineur delinquit ex culpa</i>. À propos d'une controverse soulevée par Jacques de Révigny. Titre du périodique Texte
Un juristes médiéval défenseur des femmes battues et partisan du divorce. Titre du périodique Texte
Peine et réparation dans les rapports entre préposé et commettant devant le Parlement de Paris aux XIVe et XVe siècles. Titre du périodique Texte
Les peines appliquées aux faux monnayeurs en France par la chambre des monnaies (fin du XVe siècle). Titre du périodique Texte
Le Parlement de Paris et les Pays-Bas bourguignons. Titre du périodique Texte
Le recours contre les sentences arbitrales au Parlement de Paris (XIIIe et XIVe siècle). Titre du périodique Texte
La demande en justice devant le Parlement civil au XIVe siècle. Titre du périodique Texte
Les applications de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau. Titre du périodique Texte
Un projet de réforme de la procédure criminelle par A.-J. Fontaine en 1784. Titre du périodique Texte
L'acte de sauvegarde de l'hôpital militaire français de Marchienne-au-Pont (1677) : premier document juridique de neutralisation d'un hôpital militaire de campagne. [Hainaut, Belgique]. Titre du périodique Texte
François Zypaeus (1580-1650), juriste belge. Titre du périodique Texte
Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de nivôse an II. Titre du périodique Texte
Quelques remarques sur la sécularisation du droit pénal au XVIIIe siècle en Belgique et aux Pays-Bas. Titre du périodique Texte
La justice cantonale au cœur du laboratoire législatif (France, 1914-1915). Titre du périodique Texte
La codification officielle du droit fiscal belge aux XIXe et XXe siècles. Titre du périodique Texte
Juristes originaires des Pays-Bas à l'Université de Montpellier au Moyen Âge. Titre du périodique Texte
La logique de la preuve dans la littérature bartoliste. Quelques explications à partir de la <i>Summa circa testes et examinatione eorum</i>. Bruxelles, Bibliothèque royale, II 1442, f° 101 r°a - 103 r°b. Titre du périodique Texte
Le premier recueil méthodique d'ordonnances royales françaises : le <i>Tractatus ordinationum regiarum</i> d'Étienne Aufréri (fin XVe-début du XVIe siècle). Titre du périodique Texte
La répression de l'usure et l'évolution économique (XIIIe-XVIe siècle). Titre du périodique Texte
Entre volontarisme législatif et jurisprudence réactionnaire : les vicissitudes de l'arbitrage dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle). Titre du périodique Texte
Le développement du système de l'avocat commis d'office dans la procédure romano-canonique (XIIe-XIVe siècles). Titre du périodique Texte
Trois consultations des <i>Doctores Tholosane</i> en faveur du monastière de Prouille. [Fanjeaux (Aude)]. Titre du périodique Texte
Le "<i>Très ancien coutumier</i>" de Normandie, miroir de la législation ducale ? Contribution à l'étude de l'ordre public normand à la fin du XIIe siècle. Titre du périodique Texte