Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit [Groningue].

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Le conflit entre l'équité et la loi chez les premiers glossateurs. Titre du périodique Texte
Le droit ménapien [Belgique]. Titre du périodique Texte
Contribution à l'histoire de la théorie du rapt de séduction. Etude de jurisprudence. Titre du périodique Texte
Les premiers temps de la féodalité dans le royaume latin de Jérusalem. Une reconsidération. Titre du périodique Texte
Les mauvais étudiants. Titre du périodique Texte
Les Phases de la codification et de l'homologation des coutumes dans les XVII provinces des Pays-Bas. Titre du périodique Texte
Ouvrages de droit romain dans les catalogues des anciens Pays-Bas méridionaux. Titre du périodique Texte
Les idées modernes de Joseph II sur l'organisatrion judiciaire dans les Pays-Bas autrichiens Titre du périodique Texte
Beccaria et Voltaire chez Goswin de Fierlant et quelques autres juristes belges et néerlandais. Titre du périodique Texte
Jacques Savary [1657-1716]. Titre du périodique Texte
L'influence de l'ivresse sur la culpabilité (XVIe et XVIIe siècles). Titre du périodique Texte
L'élection des évêques de Tournai et d'Ypres [Belgique] à l'Assemblée nationale et la genèse du mandat représentatif de droit public. Titre du périodique Texte
L'originalité du droit franc-comtois. Titre du périodique Texte
Les indults aux nominations ecclésiastiques de la Savoie et des Pays-Bas (1451-1515). Titre du périodique Texte
De quelques fragments d'une <i>lectura</i> de Jean de Monchy [† 1266] sur le Code. Titre du périodique Texte
La pénétration du droit savant dans les coutumiers angevins et bretons au Moyen Âge. Titre du périodique Texte
Essai sur la structure des textes coutumiers en Flandre aux XVIe et XVIIe siècles. Titre du périodique Texte
L'empoisonnement à Nice sous la Restauration : enquête judiciaire et expertise toxicologique. [Alpes-Maritimes]. Titre du périodique Texte
Les notaires dans le ressort de la coutume de Mons [Belgique] en Hainaut français aux XVIIe et XVIIIe siècles. Titre du périodique Texte
Réflexions sur l'héritage romain dans le droit du commerce au Moyen Âge. Titre du périodique Texte
Noblesse et féodalité en Alsace. Titre du périodique Texte
L'eau et les hommes de la Flandre maritime. Titre du périodique Texte
La jurisprudence de l’intendant en Hainaut français au XVIIIe siècle. Titre du périodique Texte
Ouvrages de droit romain dans les catalogues des anciens Pays-Bas méridionaux. Titre du périodique Texte
Droit romain dans le <i>Liber Floridus</i>. Titre du périodique Texte