Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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<i>Jus sanguinis</i>. Trois façons de calculer la parenté au Moyen Âge.
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Nouvelles théories sur les justices du Moyen Âge.
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La parenté fraternelle et la "prima stemma" d'Isidore.
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Caractères méconnus de la tutelle des mineurs dans le droit coutumier récent (XVIe-XVIIIe siècles).
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Les ongles et le chaudron. Pratiques judiciaires et mentalités magiques en Gaule romaine.
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Une générosité suspecte : les libéralités aux proches parents des conjoints d'après la jurisprudence du parlement de Paris aux XVIe-XVIIe siècles.
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Droit et justice retenue. Sur les origines de la garantie du "juge naturel" en dehors des théories de la séparation des pouvoirs du XVIIe au XIXe siècle.
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Propos historique sur la nature juridique du navire.
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Les autorisations de plaider dans la jurisprudence du Conseil d'État du début du XIXe siècle : Premier Empire - Restauration.
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Le statut des prêtres en Égypte romaine : aspects économiques et sociaux.
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Canons d'Orient et royaume barbare. L'influence du droit canonique oriental sur la législation du concile d'Épaone.
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Une expérience d'arbitrage forcé : les tribunaux de famille révolutionnaires.
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Les huissiers audienciers des présidiaux
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« Livre préliminaire », « titre préliminaire », dans le projet et dans le texte définitif du Code Napoléon.
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Le signe de « justice » dans les cartes anciennes.
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La psychologie des inculpés lorrains de sorcellerie.
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Textes relatifs aux échevinages de la seigneurie de Lens-sur-Dendre. Affranchissement à Renty [Pas-de-Calais].
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Coutume de Sus-Saint-Léger [Pas-de-Calais] et franchises d'Humbercourt [Somme].
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La coutume locale inédite de Couin [Pas-de-Calais].
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Quelques observations sur la grande et la petite propriété à l'époque carolingienne.
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Le serment de fidélité et la conception du pouvoir du Ier au IXe siècle.
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À propos de l'application de la loi de séparation des Église et de l'État dans le diocèse de Bordeaux entre 1905 et 1925. [Gironde].
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Le droit de liget dans la coutume de Hainaut.
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Postulation, élection et provision apostolique à l'évêché de Carcassonne [Aude] en 1456.
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Henri de Suse, évêque de Sisteron [Alpes-de-Haute-Provence] (1244-1250).
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