Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux [première partie].
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Lettre à M. de Rozière sur le concubinat chez les Romains [première partie].
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Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux [deuxième partie].
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Lettre à M. de Rozière sur le concubinat chez les Romains [Suite].
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Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux [Troisième partie - Fin].
Titre du périodique
Texte
Lettre à M. de Rozière sur le concubinat chez les Romains [suite et fin].
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Histoire du droit privé gréco-romain. Livre Ier. Droit des personnes.
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Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Cinquième partie - Fin].
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Recherches sur l'origine du notariat en Champagne.
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Un procès de mainmorte en Franche-Comté en 1772.
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Des origines du pouvoir ministériel en France [Premier article].
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De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Première partie].
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Texte
De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Suite et fin].
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Texte
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Premier article].
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Texte
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Deuxième article].
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Texte
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Troisième article].
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Texte
Des conditions de capacité exigées des officiers de l'ancienne monarchie française.
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Histoire du droit privé gréco-romain. Livre II. Droit successoral.
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De l'effet des arrhes dans la vente sous Justinien.
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Des effets du pacte de constitut.
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De l'action <i>praescriptis verbis</i>.
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Quotité disponible.
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Notice sur un manuscrit du grand coutumier de France conservé à la bibliothèque du Vatican.
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Les registres secret du Parlement de Bordeaux.
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Lettre à M. Edouard Laboulaye sur la théorie des contrats inommés de M. Accarias.
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