Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Revue du droit français et étranger
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La solidarité familiale dans la région rémoise au XIVe siècle. [Reims, Marne]
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La date du "vieux coustumier de Poictou".
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Procès de sorcellerie à Bressuire (août-septembre 1475).
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Les conventions de mariage dans la région mancelle en 1780.
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La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
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Le parage en Touraine-Anjou au Moyen Age.
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Les subdélégués en titre d'office en Provence (1704-1715). Les rapports du subdélégué de Marseille avec les maire et échevins de la ville.
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Le Grand Conseil pendant la Ligue.
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La querelle entre Savigny et Thibaut et son influence sur la pensée juridique européenne.
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Les différentes conceptions de la <i>donatio mortis causa</i> chez les romanistes médiévaux.
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<i>Naulum</i> et <i>receptum rem salvam fore</i>. Contribution à l'étude de la responsabilité contractuelle dans les transports maritimes en Droit romain.
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Montesquieu et Machiavel.
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Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
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De la <i>manus</i> en droit romain.
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Etudes sur le droit primitif des sociétés humaines.
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Portalis, avocat au Parlement de Provence.
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De l'absence en droit romain et dans l'ancien droit français.
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Des assemblées provinciales sous Louis XVI [Première partie].
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Anciennes coutumes du Poitou.
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Les légistes au seizième siècle. Jean de Basmaison-Pougnet.
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De l'influence du droit canonique sur le développement de la procédure civile et criminelle.
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Des assemblées provinciales sous Louis XVI [Suite].
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Recherches sur le droit coutumier de l'Artois.
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Histoire du droit français par M. F. Laferrière, membre de l'institut, inspecteur génral des facultés de droit.
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Cours d'introduction générale à l'étude du droit.
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