Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Revue du droit français et étranger

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Auguste et le grand pontificat. Politique et droit sacré au début du principat. Titre du périodique Texte
Réflexions sur le modèle du droit canonique médiéval. Titre du périodique Texte
Aux origines de la justice pénale internationale: la pensée de Moynier. Titre du périodique Texte
Entre rénovation et archaïsme: les Statuts de la Faculté de médecine de Reims (24 avril 1662). Titre du périodique Texte
Valeur des offices et valeurs des officiers. Lieutenants particuliers puis principaux au présidial d'Agen. Titre du périodique Texte
Droit, usages et coutume sous l'Ancien Régime: l'exemple de la prévôté de Paris. Titre du périodique Texte
L'image du Gaulois (et celle de la femme) dans le miroir du Français révolutionnaire. Titre du périodique Texte
Vol de nuit. L'abrogation de l'ancien article 382-3 du Code pénal ou la fin d'un "document de droit primitif". Titre du périodique Texte
Les sources du <i>Stilus Curie Parlementi</i> de Guillaume du Breuil. Titre du périodique Texte
Le régime matrimonial des commerçants et artisans au XVIIIe siècle (1724-1793) d'après les actes des notaires grenoblois. Titre du périodique Texte
La répression à Alexandrie en 41 apr. J.C. et le problème des délégations juives envoyées à Rome (CP <i>Jud</i> II 153, 90-92). Titre du périodique Texte
De l'intégration des nobles étrangers dans le Second Ordre de l'Ancien Régime. Titre du périodique Texte
Notes sur la naissance de la nation moderne : le rapport entre le roi et la Nation dans le discours des constituants 1789-1791 Titre du périodique Texte
Droit des gens et théorie constitutionnelle dans la pensée des Lumières. Titre du périodique Texte
Maintien de l'ordre et intégration politique en Bretagne : l'Ille-et-Vilaine sous le Second Empire. Titre du périodique Texte
Quelques aspects tenant au secret des affaires en droit commercial (XVIIe-XIXe siècles). Titre du périodique Texte
Contribution à l'histoire de la faillite : étude sur la cession de biens à la fin de l'Ancien Régime. Titre du périodique Texte
L'an III et l'héritage du Comité de salut public. Titre du périodique Texte
Le contrat de nourrice en droit hellénistique : un <i>misthôsis</i> bien particulière. Titre du périodique Texte
Adhémar Esmein et les ambitions de l'histoire du droit. Titre du périodique Texte
Le droit coutumier à l'épreuve du temps. L'application de la coutume de Normandie dans les îles anglo-normandes : le retrait lignager. Titre du périodique Texte
L'évolution de l'acte à cause de mort dans les pays ligériens (VIe-XIIe siècles) Titre du périodique Texte
L'exception d'incompétence sous l'Ancien Régime (avril 1667-août 1789): une norme hybride dans une organisation juridictionnelle complexe. Titre du périodique Texte
Supplier le roi. Les voies de recours extraordinaires aux XIIIe et XIVe siècles. Titre du périodique Texte
Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin. Titre du périodique Texte