Revue du droit français et étranger

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Titre	Libellé alternatif	Classe
Le tensement.	Titre du périodique	Texte
Une coutume forestière locale : la coutume de Gourchelles [Oise] (1202).	Titre du périodique	Texte
L'administration municipale d'Avranche [Manche] sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Le projet de rédaction de la coutume d'Eu [Seine-Maritime] en 1579.	Titre du périodique	Texte
Un procès sur le droit de partage dans le marais d'Écrammeville devant la juridiction administrative en 1805. [Calvados].	Titre du périodique	Texte
Origines de la grande prévôté générale de Normandie.	Titre du périodique	Texte
Les cahiers de doléances de la ville de Morlaix [Finistère].	Titre du périodique	Texte
Les plaids de l'épée à Jersey (1299-1300).	Titre du périodique	Texte
Les anciens coutumiers bourguignons et la dévolution successorale <i>ab intestat</i>.	Titre du périodique	Texte
Illuminisme et jansénisme. L'esprit des Lois et les jansénistes italiens.	Titre du périodique	Texte
Problèmes juridiques et influence de la première entreprise commune d'enregistrement des fiefs : le <i>Catalogus baronum</i> du royaume normand d'Italie.	Titre du périodique	Texte
Ce qu'enseigne l'histoire d'un patrimoine monastique : Saint-Ouen de Rouen [Seine-Maritime], du IXe au XIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Aperçus de sociologie religieuse du XVIIIe siècle, d'après les titres cléricaux. L'exemple contançais [Coutances, Manche].	Titre du périodique	Texte
Jacques d'Ableiges [† 1402], bailli d'Evreux [Eure].	Titre du périodique	Texte
La genèse du législatif dans le duché de Bretagne.	Titre du périodique	Texte
Réflexions sur la preuve de la coutume devant les juridictions royales françaises au XIIIe et XIVe siècles, notamment le rôle de l'enquête par turbe.	Titre du périodique	Texte
La dévolution ascendante et collatérale dans les droits romands et dans quelques coutumes méridionales (XIIIe-XVIe siècle).	Titre du périodique	Texte
Les origines coutumières de la loi du 17 nivôse an II.	Titre du périodique	Texte
Étude sur le droit des Assises de Jérusalem : droit de confisction et droit d'exhérédation. [Suite et fin].	Titre du périodique	Texte
La Normandie et l'Université de Paris au début du XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
La criminalité à Lyon, de 1830 à 1834. [Rhône].	Titre du périodique	Texte
La méthode dite de l'histoire quantitative en économie : ses résultats éventuels et ses limites.	Titre du périodique	Texte
L'égalité entre héritiers en Normandie et dans les coutumes scandinaves.	Titre du périodique	Texte
La <i>forisfamiliatio</i> en droit normand.	Titre du périodique	Texte
La responsabilité délictuelle dans l'ancien droit français. les origines des articles 1382 et suivants du Code civil.	Titre du périodique	Texte