Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Documents nouveaux sur le glossateur Bernard Dorne.
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La puissance paternelle en Provence : une juridiction domestique tempérée par des devoirs.
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L'"abolition" de la peine capitale en Russie au XVIIIe siècle.
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Les lois de Rollon au XVIIIe siècle : remarques sur le souvenir du pouvoir normatif ducal dans l'historiographie juridique normande des Lumières.
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Dimension politique du Code civil naissant : l'exemple de la <i>gestion d'affaires</i>.
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L'application du Code Napoléon en pays de droit écrit.
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Le bornage de l'Antiquité au Code civil.
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Étude sur le droit des Assises de Jérusalem. Droit de confiscation et droit d'exhérédation. [Première partie].
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Les tribunaux musulmans et la politique coloniale au Sénégal (1830-1914).
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Le précédent judiciaire au Moyen Âge.
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Un règlement pacifique dans la succession de Jean III, duc de Bretagne [1286-1341], à la vicomté de Limoges.
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Faculté de disposer et protection de la famille dans le très ancien droit coutumier français (Xe-XIIIe siècles).
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<i>Homo liber</i> et <i>homo sacer</i>: deux archétypes de l'appartenance.
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La première législation bonifacienne.
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La déchéance de l'asile religieux sous l'Ancien Régime.
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La banqueroute frauduleuse en Languedoc au XVIIIe siècle : entre négociation et répression.
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La prise à partie en matière civile au XIXe siècle.
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Chronique lorraine.
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Les <i>colliberti</i> du cartulaire de Vierzon [Cher]. À propos d'un article récent.
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L'assèchement des marais de l'Avranchin à la fin de l'Ancien Régime. [Avranches, Manche].
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Naissance et développement de la vérification des pouvoirs dans les anciennes assemblées françaises.
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À propos de quelques publications récentes relatives aux nonciatures apostoliques en France et en Italie au XVIe siècle.
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La justice et le pouvoir royal à la fin du Moyen Âge français.
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Bailliages et vicomtés des Eaux (ou de la Mer) de part et d'autre de la Manche.
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Le tensement.
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