Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Revue du droit français et étranger

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La « Tontine royalle » sous le règne de Louis XV. Titre du périodique Texte
Caen, siège particulier d'amirauté. Titre du périodique Texte
Un type de juridiction seigneuriale mixte, maritime et terrienne : la comté de Tancarville [Seine-Maritime]. Titre du périodique Texte
Une haute cour de justice maritime en Normandie : la lieutenance générale de l'amirauté. Titre du périodique Texte
Les <i>laboratores</i>, du renouveau économique du XIIe siècle à la fin du XIVe siècle. Titre du périodique Texte
Confrériers du Saint-Esprit et communautés d'habitants au Moyen Âge. Titre du périodique Texte
La vie économique de la région parisienne d'après des actes de vente immobilière du XIIIe siècle. Titre du périodique Texte
Les chartes ducales, miroir du droit coutumier normand? Hypothèses sur les évocations de la coutume dans les actes des ducs de Normandie (fin XIe-fin XIIe siècles). Titre du périodique Texte
L'Édit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écrit. Titre du périodique Texte
Aux orgines doctrinales du droit administratif : Portiez de l'Oise (1765-1810). Titre du périodique Texte
"... Si nous étions justes" : retour sur quelques présupposés en matière de responsabilité civile. Titre du périodique Texte
<i>Imbutus divinis dogmatibus</i> : Somes remarks on the legal training of Gregorian legates. Titre du périodique Texte
Sur un moine bénédictin en avance ou en retard sur son temps. [Saint-Victor de Marseille]. Titre du périodique Texte
<i>Meubles ne chéent en retrait</i>. Titre du périodique Texte
Malesherbe [Christian-Guillaume de Lamoignon de -, 1721-1794] en exil, d'après une correspondance inédite. Titre du périodique Texte
Scandale et vérité dans la doctrine canonique médiévale (XIIe-XIIIe siècles). Titre du périodique Texte
Les sergenteries du fief du Pled de l'Épée de la ville et banlieue de Caen [Calvados] Titre du périodique Texte
Un villenage du Bourg-l'Abbé à Caen [Calvados]. Titre du périodique Texte
Vers une nouvelle histoire du droit canon. Titre du périodique Texte
Un recueil d'arrêt notables de l'Échiquier de Normandie (1316-1408). Titre du périodique Texte
Nouveaux manuscrits de droit savant (XIIe-XIIIe siècles). Notes pour servir au Répertoire des manuscrits français de droit romain. Titre du périodique Texte
L'évolution de la responsabilité administrative dans la France du XIXe siècle. Titre du périodique Texte
Conflits entre archidiacres et évêques aux XIVe et XVe siècles. Titre du périodique Texte
Observation sur la classe aristocratique normande au XIe siècle. Titre du périodique Texte
Recherches sur Bayeux, de l'époque franque au XIIe siècle. [Calvados]. Titre du périodique Texte