Bibliographie d'histoire du droit en langue française
Présentation de la base et liste des collaborateurs
Proposition de notice
Recherches bibliographiques
Recherche par thésaurus
Recherche par thésaurus (alphabétique)
Recherche par thésaurus (thématique)
Recherche avancée
Revue du droit français et étranger
Contenu
Revue du droit français et étranger
Ressources liées
Filtrer par propriété
Tout
Titre alternatif (dcterms:alternative)
de 49
<
>
376–400 sur 1220
Titre alternatif
Titre
Libellé alternatif
Classe
Etude sur l'histoire du colonat chez les romains. (3e partie)
Titre du périodique
Texte
Le droit civil portugais et la concordance des codes de M. de Saint-Joseph.
Titre du périodique
Texte
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain. Chapitre 2 (suite).
Titre du périodique
Texte
Des Assemblées provinciales sous Louis XVI.
Titre du périodique
Texte
Note sur un manuscrit du Grand Coustumier de France conservé à la bibliothèque de Troyes.
Titre du périodique
Texte
Etude historique sur la quotité disponible en Portugal.
Titre du périodique
Texte
De l'origine politique et de l'importance de la distinction des <i>Res mancipi</i> et <i>Nec mancipi</i>.
Titre du périodique
Texte
Ancien Coutumier de Bourgogne.
Titre du périodique
Texte
De la solidarité des amendes dans la législation criminelle.
Titre du périodique
Texte
La justice dans une châtellenie savoyarde au Moyen Âge : Allinges-Thonon. [Savoie].
Titre du périodique
Texte
Aspects de la crise des justices seigneuriales dans l'Auvergne du XVIIIe.
Titre du périodique
Texte
Note sur une justice seigneuriale en Normandie au XIIIe siècle.
Titre du périodique
Texte
L'ancienne coutume de Nivernais.
Titre du périodique
Texte
Grandeur et déclin des basses justices. [Résumé de communication].
Titre du périodique
Texte
Tribunal de la plèbe et haute plèbe (493-218 av. J.-C.
Titre du périodique
Texte
Note sur une consultation et un discours inachevé de Tronchet. [Concernant la succession des enfants naturels].
Titre du périodique
Texte
Une séance royale au Conseil d'État privé sous le règne de Louis XV [22 décembre 1766].
Titre du périodique
Texte
Le mémoire de Gilbert de Voisins sur les cassations. Un épisode des querelles entre Louis XV et les parlements (1767).
Titre du périodique
Texte
Les subdélégués généraux des intendances.
Titre du périodique
Texte
Contribution nouvelle à l'étude des libertés dauphinoises : les franchises d'Allevard [Isère].
Titre du périodique
Texte
La cour comtale barcelonaise.
Titre du périodique
Texte
La répression du viol dans l'ancien droit belge.
Titre du périodique
Texte
La répression du viol dans l'ancien droit belge.
Titre du périodique
Texte
Un manuscrit peu connu du <i>Processum judicii</i> attribué à Johannes Andreæ [Jean d'André, XIVe].
Titre du périodique
Texte
Les courtiers au Moyen Âge. Origine et caractéristiques d'une institution commerciale en Europe occidentale.
Titre du périodique
Texte