Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Une lettre de change de 1236 dans les archives de l'abbaye limousine de Solignac [Haute-Vienne].
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Le remembrement des terres en Gâtine après la Guerre de Cent ans : la métairie.
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Le trafic des offices à Venise.
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Les "Poines de la duchée d'Orléans".
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Manuscrits juridiques français en Italie.
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Le concordat de 1472. Etude sur les rapports de Louis XI et de Sixte IV.
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Le retrait lignager dans le Sud-Ouest de la France.
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L'objet de l'histoire des institutions.
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Sur la notion d'archives en France à la fin du XVIIIe siècle.
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La notion traditionnelle de titres et les origines de la législation révolutionnaire sur les archives : la loi du 7 septembre 1790.
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Les évêques, les papes, les princes dans la vie conciliaire en France du IVe au XIIe siècle.
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La société rurale allemande du Xe au XIIIe siècle d'après un ouvrage récent.
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Les études d'histoire locale sur le régime seigneurial.
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L'hommage servile. Essai sur la nature juridique de l'hommage.
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La capacité testimoniale du vassal.
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La preuve du servage en Champagne.
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Exécution d'un mandement de Philippe Le Bel par Beaumanoir [Philippe de, 1246-1296).
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La "laghsaga" salienne et l'intérêt de ses survivances historiques en vue d'une classification juridique des capitulaires des rois francs.
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La collation des bénéfices au chapitre de Notre-Dame de Paris.
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Une collection canonique de la réforme carolingienne.
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Pairie d'Orient latin : les quatre baronnies des royaumes de Jérusalem et de Chypre.
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La liste des seigneuries dans « Le livre de Jean d'Ibelin ». Recherches sur l'Assebebe et Minars.
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Le fief roturier à Toulouse aux XIIe et XIIIe siècles. [Haute-Garonne].
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Tutelle, curatelle et émancipation des enfants légitimes en Forez au XIIIe siècle.
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Francs-fiefs. Essai sur l'exemption totale ou partielle des services de fief.
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