Bibliographie d'histoire du droit en langue française
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Revue du Nord. Revue d'histoire et d'archéologie des universités du Nord de la France. [Villeneuve-d’Ascq (Nord)].
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Note et documents sur le sel à Aire-sur-la-Lys [Pas-de-Calais].
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Le transfert de la propriété dans les pays de natissement à la fin de l'Ancien Régime.
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Les notaires dans le ressort de la coutume de Mons [Belgique] en Hainaut français aux XVIIe et XVIIIe siècles.
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Note sur le testament du bâtard dans les coutumes du Nord.
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Remarques sur la distinction entre l'acte créateur d'obligation et l'acte translatif de propriété dans quelques chartes du Nord de la France et de la Belgique.
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Les mairies rurales dans les domaines du monastère de Saint-Riquier [Somme].
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Enguerran de Marigny [v. 1260-1315] et la Flandre.
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La source du titre des droits royaux de la <i>Somme rural</i> de [Jean] Boutiller.
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Note sur le premier traité anglo-flamand de Douvres [1101 ou 1109].
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À propos de la réception du droit romain dans les provinces des Pays de par-deçà aux XVIe et XVIIe siècles.
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L'application des prescriptions disciplinaires du concile de Trente à l'hôpital d'Aire-sur-la-Lys [Pas-de-Calais].
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Continuité ou rupture ? De la justice domaniale et abbatiale à la justice urbaine et comtale à Arras [Pas-de-Calais].
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Le personnel de la Chambre des comptes de Lille : sa place dans la société du XVe siècle.
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De quelques institutions d'origine germaniques et de leur influence sur le <i>ius commune</i>.
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Note sur les échevins dans les Établissements de Rouen : influence flamande sur les institutions municipales normandes ?
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Y a-t-il eu à Amiens un bourg épiscopal fortifié complétant, à l'est, l'enceinte gallo-romaine ? Rôle joué par cette question dans l'histoire des institutions féodales et du pouvoir temporel des évêques. [Somme].
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Quatre documents relatifs à l'histoire monétaire de l'État bourguignon.
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Coutumes de Lille [Nord] et droit moderne.
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Un recel de meubles commis par une veuve renonçante.
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La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.
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Les origines des institutions seigneuriales de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord].
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Les élections judiciaires à Lille [Nord] en 1790.
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Origines et évolution d'une bourgeoisie. Le patronat textile du bassin Lillois (1789-1914).
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Les cartulaires de l'Église de Cambrai [Nord].
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Un compromis pour la juridiction spirituelle en Hainaut, entre le duc de Bourgogne Philippe le Bon et l'évêque de Cambrai (Nord] (1448-1449).
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