Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Revue du Nord. Revue d'histoire et d'archéologie des universités du Nord de la France. [Villeneuve-d’Ascq (Nord)].

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Note et documents sur le sel à Aire-sur-la-Lys [Pas-de-Calais]. Titre du périodique Texte
Le transfert de la propriété dans les pays de natissement à la fin de l'Ancien Régime. Titre du périodique Texte
Les notaires dans le ressort de la coutume de Mons [Belgique] en Hainaut français aux XVIIe et XVIIIe siècles. Titre du périodique Texte
Note sur le testament du bâtard dans les coutumes du Nord. Titre du périodique Texte
Remarques sur la distinction entre l'acte créateur d'obligation et l'acte translatif de propriété dans quelques chartes du Nord de la France et de la Belgique. Titre du périodique Texte
Les mairies rurales dans les domaines du monastère de Saint-Riquier [Somme]. Titre du périodique Texte
Enguerran de Marigny [v. 1260-1315] et la Flandre. Titre du périodique Texte
La source du titre des droits royaux de la <i>Somme rural</i> de [Jean] Boutiller. Titre du périodique Texte
Note sur le premier traité anglo-flamand de Douvres [1101 ou 1109]. Titre du périodique Texte
À propos de la réception du droit romain dans les provinces des Pays de par-deçà aux XVIe et XVIIe siècles. Titre du périodique Texte
L'application des prescriptions disciplinaires du concile de Trente à l'hôpital d'Aire-sur-la-Lys [Pas-de-Calais]. Titre du périodique Texte
Continuité ou rupture ? De la justice domaniale et abbatiale à la justice urbaine et comtale à Arras [Pas-de-Calais]. Titre du périodique Texte
Le personnel de la Chambre des comptes de Lille : sa place dans la société du XVe siècle. Titre du périodique Texte
De quelques institutions d'origine germaniques et de leur influence sur le <i>ius commune</i>. Titre du périodique Texte
Note sur les échevins dans les Établissements de Rouen : influence flamande sur les institutions municipales normandes ? Titre du périodique Texte
Y a-t-il eu à Amiens un bourg épiscopal fortifié complétant, à l'est, l'enceinte gallo-romaine ? Rôle joué par cette question dans l'histoire des institutions féodales et du pouvoir temporel des évêques. [Somme]. Titre du périodique Texte
Quatre documents relatifs à l'histoire monétaire de l'État bourguignon. Titre du périodique Texte
Coutumes de Lille [Nord] et droit moderne. Titre du périodique Texte
Un recel de meubles commis par une veuve renonçante. Titre du périodique Texte
La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal. Titre du périodique Texte
Les origines des institutions seigneuriales de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Titre du périodique Texte
Les élections judiciaires à Lille [Nord] en 1790. Titre du périodique Texte
Origines et évolution d'une bourgeoisie. Le patronat textile du bassin Lillois (1789-1914). Titre du périodique Texte
Les cartulaires de l'Église de Cambrai [Nord]. Titre du périodique Texte
Un compromis pour la juridiction spirituelle en Hainaut, entre le duc de Bourgogne Philippe le Bon et l'évêque de Cambrai (Nord] (1448-1449). Titre du périodique Texte