Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Revue du Nord. Revue d'histoire et d'archéologie des universités du Nord de la France. [Villeneuve-d’Ascq (Nord)].

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Les lettres de cachet, instrument de l'absolutisme ? Titre du périodique Texte
Jugements des conseils de guerre spéciaux de la Grande Armée à charge de conscrits du département de Jemappes 1806-1809. [Belgique]. Titre du périodique Texte
Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX. Titre du périodique Texte
L'entrée du Hainaut dans la principauté bourguignonne. Titre du périodique Texte
Pots-de-vin, cadeaux, racket, patronage. Essai sur les mécanismes de décision dans l'État bourguignon. Titre du périodique Texte
Un épisode d'une lutte séculaire pour la primauté en Hainaut : Mons et Valenciennes devant le Grand Conseil de Philippe le Bon. Titre du périodique Texte
Recherche sur la charité des bourgeois envers les pauvres au XIVe siècle à Douai. [Nord]. Titre du périodique Texte
Réinventer la clef des champs au XVIIIe siècle : réalités, dynamisme et rénovation des seigneuries au pays de Merlin de Douai. [Flandre, Hainaut (Nord)]. Titre du périodique Texte
Les approvisionnements en vin de la cour de Bourgogne au XVe siècle sous Philippe le Bon. Titre du périodique Texte
Les services de la Trésorerie des guerres et de la Recette de l'artillerie de Charles le Téméraire. Titre du périodique Texte
Transformation de la justice d'exception dite prévôtale en contentieux criminel d'attribution, quasi-ordinaire, des juridictions royales de la France du XVIe siècle. [Note bibliographique]. Titre du périodique Texte
La justice du Roi Soleil dans les anciens Pays-Bas à la fin du XVIIe siècle. [Note bibliographique]. Titre du périodique Texte
Le recyclage des archives pour la fabrication des gargousses en l'An II. [Nord, Pas-de-Calais]. Titre du périodique Texte
Moulins à blé et moulins à huile dans la région d'Arras vers 1760 et en 1806. [Pas-de-Calais]. Titre du périodique Texte
Salvandy et les études juridiques. Titre du périodique Texte
La philosophie pénale de Saint-Just. Titre du périodique Texte