Recueil des Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des Anciens pays de droit écrit

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Le régime de la terre aux XIVe-XVe siècles dans la région brignolaise. [Brignoles (Var)].	Titre du périodique	Texte
Devenir régnicole : les enquêtes de la Chambre des comptes. [de Montpellier, XVI-XVIIIe siècles].	Titre du périodique	Texte
Une polémique juridique entre deux savants français au XIIe siècle. Contribution aux recherches sur le concept du mariage-contrat.	Titre du périodique	Texte
Taille réelle et droit de franc-fief en Languedoc : cumul ou incompatibilité.	Titre du périodique	Texte
Les villes et leurs libertés dans l'opéra <i>risorgimentale</i>.	Titre du périodique	Texte
La juridiction ecclésiastique dans les statuts municipaux de Verceil. [Piémont, Italie].	Titre du périodique	Texte
Le concept de droit coutumier chez Isidore de Séville.	Titre du périodique	Texte
Coutumes et libertés.	Titre du périodique	Texte
Libertés et coutumes aux anciens Pays-Bas : le cas des conseillers coutumiers	Titre du périodique	Texte
La détermination de la peine chez les criminalistes catalan du XVIe au XVIIIe siècle : logique juridique ou effet des mentalités ?	Titre du périodique	Texte
La "<i>Lectura feudorum</i>" de Bertrand Chabrol. [Université d'Orléans, XIVe siècle].	Titre du périodique	Texte
Bertrand Roquefort et les comptes trésoraires de la ville d'Hyères en 1397-1398. [Var].	Titre du périodique	Texte
Mendiants et vagabonds en Languedoc à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Maître A. et Gauthier de Mortagne, deux lettrés français au XIIe siècle. [Doctrine du mariage-contrat].	Titre du périodique	Texte
La <i>Lectura</i> sur le titre "<i>De actionibus</i>" (Inst. IV, 6) de Jacques de Révigny.	Titre du périodique	Texte
Aspects montpelliérains de la bulle "<i>Per venerabilem</i>". [1202]. [légitimation des enfants de Guilhem VIII].	Titre du périodique	Texte
Corruption et inamovibilité des juges sous Louis XIV un exemple bordelais (1713).	Titre du périodique	Texte
À propos du contrôle de la législation ecclésiastique par le pouvoir séculier dans l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
"<i>Utriusque partis allegationibus auditis</i>". [Emploi de la formule dans les jugements et chez les glossateurs, XIIe siècle].	Titre du périodique	Texte
Police et justice dans les hôpitaux généraux de France.	Titre du périodique	Texte
De quelques aspects du droit privé des juifs portugais de Bordeaux à la veille de la Révolution. [Gironde].	Titre du périodique	Texte
Justice et justiciables, Mélanges Henri Vidal.	Titre du périodique	Texte
Un siècle de pratique judiciaire à Montpellier (1104-1204) : la Cour seigneuriale des Guilhem. [Hrérault].	Titre du périodique	Texte
La répression pénale à Pamiers à la fin du Moyen Âge : terreur et exemple, compassion et miséricorde. [Ariège].	Titre du périodique	Texte
Juges et justiciables au XIe siècle : les <i>boni homines</i>. [En pays languedocien].	Titre du périodique	Texte