Recueil des Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des Anciens pays de droit écrit

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Droit et Coutume. Quelques remarques sur le vocabulaire juridique bourguignon au Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Testaments et déchristianisation à Toulouse durant la Révolution. [Haute-Garonne].	Titre du périodique	Text
La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].	Titre du périodique	Text
Note sur quelques aspects de la recherche de la paternité naturelle en pays de doit écrit à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
Équité, justice et droit chez les glossateurs du XIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Remarques sur l'administration de Toulouse [Haute-Garonne] au temps d'Alphonse de Poitiers.	Titre du périodique	Text
Observations sur les subdélégations de Provence après l'édit de 1704.	Titre du périodique	Text
Arbitrages provençaux du XIIIe siècle : l'arbitrage en matière commerciale.	Titre du périodique	Text
À propos des notaires ruthénois médiévaux (1277-1345) [Rodez, Aveyron].	Titre du périodique	Text
Les lettres de rescision.	Titre du périodique	Text
La procédure du duel judiciaire dans l'ancien droit coutumier bordelais.	Titre du périodique	Text
Le contrôle des juges par l'autorité administrative : les justices royales en Bas-Languedoc au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Note sur la condition des juifs d'Hyères [Var] au XIVe siècle.	Titre du périodique	Text
De quelques problèmes concernant la renaissance du droit romain au Moyen Âge.	Titre du périodique	Text
À propos d'un registre notarié provençal inédit du XIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Politique et répression criminelle dans l'œuvre de Suger.	Titre du périodique	Text
Le retrait lignager dans la sénéchaussée de Toulouse au XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].	Titre du périodique	Text
Un traité de droit nobiliaire au XVIIe siècle. Alexandre Belleguise et le statut juridique de la noblesse provençale.	Titre du périodique	Text
Consulats et municipalités en Gascogne à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
<I>Flaviæ Bassiliæ Coniugi Carissimæ</I>...	Titre du périodique	Text
Aveu rendu à la Chambre des comptes de Paris pour la baronnie de Montpellier [Hérault] par Philippe de Levis (1406).	Titre du périodique	Text
Serf commingeois	Titre du périodique	Text
Quelques aspects de la vie religieuse à Nice [Alpes-Maritimes] d'après les testaments (XIVe-XVe siècles).	Titre du périodique	Text
Directe royale universelle et souveraineté royale en Dauphiné sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
Autorité civile et concile provincial [Gaillon,Eure] (1650-1751).	Titre du périodique	Text