Recueil des Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des Anciens pays de droit écrit

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La coutume dans l'histoire. La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Sur un passage du préambule des coutumes de Toulouse.	Titre du périodique	Texte
Survie et désuétude de la coutume de Toulouse au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Quelques remarques sur les coutumes de Perpignan.	Titre du périodique	Texte
Quelques pratiques coutumières méridionales en matière de prêt à intérêt.	Titre du périodique	Texte
Chartes de coutumes des pays d'Ariège.	Titre du périodique	Texte
Justice à domicile. Du droit d'être jugé dans sa ville, à travers les chartes méridionales.	Titre du périodique	Texte
Le consulat et ses origines dans les Alpes françaises d'après les chartes de franchises.	Titre du périodique	Texte
"Personnel communal" et autonomie villageoise en Hainaut à la fin du Moyen Âge. Un baromètre des "libertés"?	Titre du périodique	Texte
Aurore de la coutume.	Titre du périodique	Texte
Le naufrage du droit pénal coutumier.	Titre du périodique	Texte
Grégoire VII, Urbain II et la coutume.	Titre du périodique	Texte
La coutume conçue comme liberté : l'exemple des États de Vaud.	Titre du périodique	Texte
Eternel problème et nouvelles données : la diversité coutumière et les libertés.	Titre du périodique	Texte
<i>Lex et consuetudo</i>. Enquête dans les sources législatives carolingiennes.	Titre du périodique	Texte
Coutume et droit écrit, la puissance paternelle en Poitou.	Titre du périodique	Texte
Action de spoliation et procédure lausannoise au XVe siècle. [Lausanne, Canton de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Texte
L'évolution de l'acte à cause de mort en Dauphiné du VIIe à la fin du XIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Une rétrospective sur la juridiction avec Pierre de Cuignières.	Titre du périodique	Texte
Grande bourgeoisie et nouveaux notables : l'aspect social de la "révolution" montpelliéraine de 1204. [Montpellier, Hérault].	Titre du périodique	Texte
Entre idéal de justice et faiblesse humaine : le juge prévaricateur en droit savant.	Titre du périodique	Texte
Suspicion et récusation des juges dans le procès pénal d'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Les attaques contre les États de Languedoc à la veille de leur disparition.	Titre du périodique	Texte
Deux affaires de trahison défendues par Jean Jouvenel des Ursins (1423-1427).	Titre du périodique	Texte
Controverse sur l'application aux fiefs niçois des principes des <i>Libri Feudorum</i> aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes].	Titre du périodique	Texte