Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]
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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]
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Observations sur les fonctions du procureur de la ville et commune de Dijon à la fin de l'Ancien Régime. |
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Continuité royale, finances municipales et ferveur populaire : Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône] au XVIIe siècle. |
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La ville, le seigneur et l'intendant : Martigues [Bouches-du-Rhône] à la fin de l'Ancien Régime. |
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Recherches sur l'histoire du contrat d'engagement dans le droit colonial français (XVIIe-début XVIIIe siècle) |
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L'évolution des baux au cours de la Révolution française : l'exemple de maître Gilliot, notaire à Dijon. [Côte-d'Or]. |
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Pouvoir administratif et démocratie en France. |
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L'organisation intérieure du Bureau des finances de Dijon : la direction. |
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Une justice seigneuriale à la fin de l'Ancien Régime : Vantoux et ses grands jours. [Vantoux, commune de Messigny-Vantoux, (Côte-d'Or)]. |
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La justice de Fontaine-lès-Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or]. |
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La justice de Magny-sur-Tille [Côte-d'Or] (XVe-XVIIIe siècle). |
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Sur l'orgine d'un droit de justice seigneuriale à l'époque d'Alphone de Poitiers (1266). |
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Le juriste de la ville et l'homme des champs, le <i>De privilegiis rusticorum</i> de René Choppin. |
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Un "républicain" malavisé : le marquis René-Louis d'Argenson (1694-1757). |
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Les affranchissements de la mainmorte dans le comté de Gruyère [canton de Fribourg, Suisse]. |
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Les procès inédits de Boguet [Henri, † 1619] en matière de sorcellerie, dans la grande judicature de Saint-Claude [Jura]. |
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Les coutumes de Beaune [Côte-d'Or]. |
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L'application du droit privé bourguignon dans le Châtillonais et le problème de l'influence champenoise sur le droit du nord de la Bourgogne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or]. |
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Les étapes de la pénétration du droit romain dans le comté de Bourgogne au XIIIe siècle. |
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L'évolution des formes du testament bourguignon du XIIIe à la fin du XVIe siècle. |
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L'empereur Frédéric Ier [v. 1122-1190] et le royaume de Bourgogne. |
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L'esprit religieux du testament bourguignon au Moyen Âge. |
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Le testament des pestiférés en Franche-Comté. |
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La renaissance du droit romain en Alsace, du XIIIe au XVIe siècle. |
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Le statut des personnes et des biens dans la seigneurie de l'abbaye Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or] (XIIIe-XVIe siècles). |
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Sur les testaments de la maison de Chalon aux XIII et XIVe siècles. |
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