Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La vente à réméré en Mâconnais (1450-1560 env.).	Titre du périodique	Text
La pénétration du droit bourguignon en Bresse à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Text
La pratique des contrats de mariage dans la région dijonnaise à la fin du XVIIIe et au début du XIXe siècle.	Titre du périodique	Text
Coutume et droit romain dans la doctrine bourguignonne du XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Text
Les préoccupations du président Bouhier pendant les dernières années de sa vie. [Jean Bouhier, 1673-1746].	Titre du périodique	Text
L'égalité entre héritiers dans la région dijonnaise à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution.	Titre du périodique	Text
La juridiction de la Sainte-Chapelle de Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
Les États de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués.	Titre du périodique	Text
Le parlement de Dijon et l'application de l'édit des mères dans les pays de droit écrit de son ressort.	Titre du périodique	Text
Des échevins de Toul [Meurthe-et-Moselle] à ceux de Dijon [Côte-d'Or]. Une information sur la succession en ligne collatérale.	Titre du périodique	Text
L'imaginaire de la Coutume… ou les tentations de l'étymologie.	Titre du périodique	Text
Les tentatives de réformation de la coutume du duché de Bourgogne. Histoire d'un échec.	Titre du périodique	Text
L'affranchissement des habitants de Rougemont [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Text
La Révolution française et l'enseignement primaire. Leçon d'ouverture.	Titre du périodique	Text
Le silence des sources, comme autre source. Réflexion sur la formation des juristes à l'époque du droit des juristes romains.	Titre du périodique	Text
Un aperçu de l'enseignement du droit au Moyen-Âge : les "<i>lecturae super codicem</i>" d'Odofrède et de Jacques de Révigny.	Titre du périodique	Text
La nation des Bourguignons à l'Université des droits de Montpellier (XIVe siècle). [Hérault].	Titre du périodique	Text
De l'école à l'Université : dans l'espace bourguignon et romand (XIIe-finXVe siècles).	Titre du périodique	Text
Disputations en droit à l'Université de Cambridge sous le règne élisabéthain.	Titre du périodique	Text
Quelques aspects de l'éducation, de la culture et de l'activité intellectuelle des juristes bourguignons à la fin de l'Ancien régime.	Titre du périodique	Text
Michel-Joseph-Antoine Servan (1737-1807). Ses idées sur l'enseignement et l'éducation.	Titre du périodique	Text
A propos de la formation juridique du clergé diocésain sous l'Ancien régime.	Titre du périodique	Text
Les juristes nivernais et l'ancienne Université de Bourges. Ebauche d'une recherche.	Titre du périodique	Text
Quand les professeurs de droit dijonnais vont au contentieux.	Titre du périodique	Text