Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Titre	Libellé alternatif	Classe
L'avènement de Philippe le Hardi en Bourgogne et les lettres du 2 juin 1364.	Titre du périodique	Texte
L'origine de la mainmorte servile.	Titre du périodique	Texte
La bourgeoisie à Salins [Jura].	Titre du périodique	Texte
Turbes bourguignonnes.	Titre du périodique	Texte
Le droit de la guerre du noble comtois.	Titre du périodique	Texte
L'évolution des bourgeoisies dans le duché de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Le problème des fiefs bourguignon sans service.	Titre du périodique	Texte
Limites du droit écrit et du droit coutumier dans les pays bourguignons. Situation de la châtellenie de Brancion [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Les dons du roi aux ducs de Bourgogne, Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419).	Titre du périodique	Texte
Les pensionnaires fieffés des ducs de Bourgogne de 1352 à 1419.	Titre du périodique	Texte
Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l'élaboration du Code civil.	Titre du périodique	Texte
Le droit de lods en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Un essai de rédaction d'une coutume locale. Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs [Doubs].	Titre du périodique	Texte
L'organisation intérieure du Parlement de Dijon [Côte d'Or].	Titre du périodique	Texte
Autour d'une œuvre lyonnaise, la surveillance scolaire en Bresse et Bugey et la question des origines des petites écoles de l'abbé Démia (1637-1689).	Titre du périodique	Texte
Un essai de la méthode du Chancelier d'Aguesseau : l'édit d'août 1729.	Titre du périodique	Texte
Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles (suite).	Titre du périodique	Texte
Le comté de Bourgogne dans la tourmente entre 1248 et 1273.	Titre du périodique	Texte
Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).	Titre du périodique	Texte
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.	Titre du périodique	Texte
Les « charges » et les « offices » des ouvrières spécialisées des salines de Salins [Jura], XVe-XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le sort des ruraux attirés par les villes : mainmorte et liberté réelle à Fribourg (Suisse) (XIIIe-XIVe siècle).	Titre du périodique	Texte
Personnel judiciaire, témoins et capacité de mémoire dans un enquête testimoniale (diocèse de Sion - XVe siècle).	Titre du périodique	Texte
Les fabriques dijonnaises à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
Tradition et modernité dans l'administration communale de Dijon [Côte-d'Or] à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte