Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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L'intention fraternelle ou quasi-fraternelle dans l'acte de société d'après les minutes notariales des archives de l'Yonne.	Titre du périodique	Texte
La bourgeoisie à Arbois [Jura].	Titre du périodique	Texte
Quelques aspects juridiques de la mainmorte seigneuriale en Lorraine, envisagés spécialement dans ses rapports avec la mainmorte bourguignonne et comtoise.	Titre du périodique	Texte
Enquête sur les limites des influences septentrionales et méditerranéennes en France.	Titre du périodique	Texte
Les États particuliers du Charolais.	Titre du périodique	Texte
L'organisation du diocèse d'Auxerre [Yonne] à l'époque mérovingienne.	Titre du périodique	Texte
Le bail à cheptel d'après les actes notariés bourguignons du XIVe siècle jusqu'à la première moitié du XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
La recherche en Suisse romande. À propos d'ouvrages récents.	Titre du périodique	Texte
Les codifications.	Titre du périodique	Texte
Liens d'amitié et opérations de crédit à la fin de la République.	Titre du périodique	Texte
Le crédit dans la société dijonnaise (du XIIIe au XVe siècle).	Titre du périodique	Texte
La contentieux entre les villes hollandaises et leurs crédirentiers sous Maximilien d'Autriche et Philippe le Beau.	Titre du périodique	Texte
"Dette passive" et finances municipales. L'exemple d'Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône] au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les tentatives de réforme hypothécaire de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au Code civil (1771-1804).	Titre du périodique	Texte
La diffusion des coopératives de crédit en Europe au XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte
Législateur, juge et public : la répression de l'usure en Italie, de l'Ancien Régime au XXe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le rôle de la Banque de France selon Adolphe Thiers.	Titre du périodique	Texte
La Société de Crédit mutuel agricole de Pouilly-en-Auxois [Côte-d'Or] (1896-1926).	Titre du périodique	Texte
Le jugement de Dieu ou duel judiciaire au Moyen Âge en Burgondie – Romandie.	Titre du périodique	Texte
Études sur la mainmorte dans le pays de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Conversion et affaires de famille, un épisode de l'expulsion des Juifs du Languedoc (1400).	Titre du périodique	Texte
Une justice seigneuriale du Bugey avant et après l'annexion à la France [1601], le comté de Montréal [Montréal-la-Cluse, Ain].	Titre du périodique	Texte
Les origines de la commune de Dijon [Côte d'Or].	Titre du périodique	Texte
La doctrine pontificale dans le <i>De matrimonio</i> de Gratien.	Titre du périodique	Texte
L'accession de Philippe le Hardi au duché de Bourgogne et les actes de 1363.	Titre du périodique	Texte