Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Le droit privé des bourgeois comtois.	Titre du périodique	Texte
Le Parlement de Bourgogne devant les doctrines physiocrates.	Titre du périodique	Texte
La justice « sous latte » en Bourgogne sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Problèmes juridiques soulevés par le déplacement d'un marché au Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
Les auteurs bourguignons du droit canonique sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
L'application en Bourgogne de l'édit de 1766 sur les défrichements.	Titre du périodique	Texte
Le droit de guet et de garde au XVIIIe siècle en Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Acte d'association entre les comtes de Bourgogne et le prieuré de Romainmôtier [Canton de Vaud, Suisse].	Titre du périodique	Texte
La taille en Bourgogne à l'époque de Vauban.	Titre du périodique	Texte
Les archives du musée Condé à Chantilly [Oise] et l'histoire du droit public bourguignon au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Davot [Gabriel, 1677-1743] et l'ancienne Faculté de Droit de Dijon [Côte d'Or].	Titre du périodique	Texte
L'intendant de Dijon [Côte d'Or] et le Mâconnais [Mâcon, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
L'administration bourguignonne au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Histoire de la maréchaussée de Langres [Haute-Marne], de 1720 à 1789.	Titre du périodique	Texte
Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse.	Titre du périodique	Texte
Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III.	Titre du périodique	Texte
Les prétentions de Charles II, roi de Navarre, à la succession de Philippe de Rouvres.	Titre du périodique	Texte
Les origines de la régale réciproque entre Lyon [Rhône] et Autun [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
À propos du C. 12 du concile de Mâcon [Saône-et-Loire] (1er nov. 583).	Titre du périodique	Texte
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).	Titre du périodique	Texte
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
L'aide féodale levée par saint Louis et Philippe le Bel	Titre du périodique	Texte
Le lieutenant général de police confronté à la vie nancéenne [Nancy, Meurthe-et-Moselle].	Titre du périodique	Texte
Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].	Titre du périodique	Texte
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).	Titre du périodique	Texte