Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Les secours aux incendiés en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
La route beaujolaise de Saône à Loire au XVIIIe siècle. Ses affinités mâconnaises.	Titre du périodique	Texte
Le privilège des transports en transit (1781-1782) et l'opposition des magistrats bourguignons.	Titre du périodique	Texte
Recherches sur les chemins de l'Écluse à Genève et le passage du Rhône à Chancy [Suisse] aux XVIIe et XVIIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
La juridiction consulaire à Autun [Saône-et-Loire], de 1556 à 1922.	Titre du périodique	Texte
La session de 1787 des États de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Les menses de l'abbaye de St-Seine au XVIIIe siècle. [Saint-Seine-l'Abbaye, Côte d'Or].	Titre du périodique	Texte
Notes pour servir à l'histoire de la mainmorte dans le comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
L'assistance en Bourgogne au XVIIIe siècle : l'aumône générale de Dijon [Côte-d'Or] (1711-1792).	Titre du périodique	Texte
La noblesse du comté de Bourgogne avant le XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
La mainmorte dans la région de Dole [Jura].	Titre du périodique	Texte
La fondation et le développement des abbayes cisterciennes dans le comté de Bourgogne au XIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les caractères originaux du mouvement communal dans le comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Charles de Navarre et la falsification des <i>consuetudine ducatus Burgundiœ</i>.	Titre du périodique	Texte
Coutumes de Bourgogne et coutumes du duché de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Les coutumes du duché de Bourgogne et la rédaction des coutumes de Nivernais de 1464.	Titre du périodique	Texte
Les particularités juridiques du terroir mâconnais [Mâcon, Saône-et-Loire] à la fin de l'Ancien Régime et au début du XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le partage des terres entre Gallo-Romains et Burgondes aux Ve et VIe siècles. Examen du système proposé par F. Lot.	Titre du périodique	Texte
Un problème de droit féodal ; la succession de Chalon en 1080.	Titre du périodique	Texte
Vigerius Burgundiæ.	Titre du périodique	Texte
Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Une tentative de réformation de la coutume du comté de Bourgogne au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les sources de la noblesse dans le comté de Bourgogne, du XIVe à la fin du XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les transformations des sources de la mainmorte dans la doctrine et la jurisprudence comtoises, du XVIe à la fin du XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le droit d'indire d'après dans la coutume officielle du duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècles).	Titre du périodique	Texte