Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Le péage de Chalon et la circulation dans la vallée de la Saône au début du XVe siècle. [Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)].	Titre du périodique	Texte
La couleur et l'éclat : commerce et échange des matières premières destinées aux peintres et verriers dans la Bourgogne des ducs Valois.	Titre du périodique	Texte
Foires et marchés à Auxerre aux XIIe et XIIIe siècles ou la lutte du comte et de l'évêque pour la conquête des droits seigneuriaux. [Yonne]	Titre du périodique	Texte
Un mythe obsédant : les expositions universelles à Dijon sous la IIIe République. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Une sentence du Conseil résident de Savoie au sujet de la succession de Cossonay (1409). [Canton de Vaud, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
La ferme général et la politique douanière à l'est du royaume (fin XVIIe-1790).	Titre du périodique	Texte
De la loi du 20 septembre 1792 à l'article 75 du Code civil : la volonté en actes... de mariage.	Titre du périodique	Texte
La survivance des droits féodaux dans la première moitié du XIXe siècle d'après la jurisprudence.	Titre du périodique	Texte
La pénétration des usages matrimoniaux mâconnais en Bresse aux XVIIe et XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Commerce et navigation sur le Honte (1464-1504).	Titre du périodique	Texte
Les préoccupations du président Bouhier pendant les dernières années de sa vie.	Titre du périodique	Texte
Bibliographie des travaux de Georges Chevrier.	Titre du périodique	Texte
La dîme novale.	Titre du périodique	Texte
Un type d'institution municipale franc-comtoise : le "magistrat" de Guy [Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
Mainmorte tardive et doléances en Franche-Comté.	Titre du périodique	Texte
Les <i>Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands</i> : 70 volumes d'histoire du droit.	Titre du périodique	Texte
1963-2012 ou un demi-siècle d'études comtoises.	Titre du périodique	Texte
Les <i>Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands</i> et la recherche en histoire du droit en Suisse romande.	Titre du périodique	Texte
Évolution et signification des accensements perpétuels et viagers de l'abbaye d'Humilimont (1250-1350). Les terres laissées en dehors du faire-valoir direct : des accensements perpétuels héréditaires à l'avènement des baux à terme.	Titre du périodique	Texte
La généralisation de la ligesse aux XIIIe et XIVe siècles dans les terres dauphinoises.	Titre du périodique	Texte
Les châtelains domaniaux dans le comté de Bourgogne au milieu du XIVe siècle. <i>Polyvalence ou spécialisation ?</i>	Titre du périodique	Texte
Table des vingt-cinq premiers fascicules de la <i>Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands</i>. [Dijon (Côte-d'Or)].	Titre du périodique	Texte
Les "Européens", minorité protégée dans les colonies françaises.	Titre du périodique	Texte
Mourir dans la religion prétendue réformée, en Nivernais, à la fin du XVIIe siècle : quelles conséquences pour les proches.	Titre du périodique	Texte
Du malheur des femmes "en puissance de maris" au siècle des Lumières.	Titre du périodique	Texte