Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution.	Titre du périodique	Texte
Continuité et ruptures dans le régime des biens entre époux et les transferts de patrimoine à Villiers-sur-Tholon de 1650 à 1789. [Yonne].	Titre du périodique	Texte
Barreau et droit coutumier : une succession difficile à régler à Notre-Dame d'Acey (Jura) au XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
L'activité d'un député du Châtillonais [Côte-d'Or] à la fin de la IIIe République : Gaston-Gérard.	Titre du périodique	Texte
Une entreprise contrariée : la réédition des <i>Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage de Bourgogne</i> de Gabriel Davot et Jean Bannelier.	Titre du périodique	Texte
Les autorités municipales et les Réformés.	Titre du périodique	Texte
Le consentement parental au mariage des enfants de famille en Suisse occidentale, de la Réforme à la fin de l'Ancien régime.	Titre du périodique	Texte
Le lieutenant général de police de Nancy, agent d'ordre. [Meurthe-et-Moselle].	Titre du périodique	Texte
Le Parlement de Dole [Jura] au temps de Jean Sans Peur (1404-1419).	Titre du périodique	Texte
Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français.	Titre du périodique	Texte
Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles.	Titre du périodique	Texte
Entre piraterie littéraire et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805).	Titre du périodique	Texte
Le travail de la vigne jurassienne au cours de la seconde partie du Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
Des "mesusants" et "mesus" méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. (1ère partie).	Titre du périodique	Texte
La loi du 14 mars 1818 sur la réorganisation et le recrutement de l'armée, dite loi Gouvion-Saint-Cyr.	Titre du périodique	Texte
De quelques comportements matrimoniaux en Haute-Saône au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Déviances et délinquance du clergé dijonnais (XVe-milieu du XVIe siècle).	Titre du périodique	Texte
Un juriste au coeur des conflits ; Jean Bagnyon au service des villes de Lausanne et de Genève [Suisse] (XVe siècle).	Titre du périodique	Texte
Pratiques testamentaires et attitudes religieuses à Toulouse à la fin de l'Ancien Régime. [Haute-Garonne].	Titre du périodique	Texte
L'administration du district de Châlon-sur-Saône [Saône-et-Loire] et les autorisation de plaider aux communes (1790-1794)	Titre du périodique	Texte
Une châtellenie nivernaise pendant son administration par Philippe le Hardi.	Titre du périodique	Texte
Les particularités de la mainmorte dans la terre de Luxeuil [Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
L'administration de la paroisse de Château-Chalon [Jura] avant la Révolution de 1789.	Titre du périodique	Texte
La noblesse dans la terre de Saint-Claude [Jura] aux XVe et XVIe siècles.	Titre du périodique	Texte
La vie municipale à Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Texte