Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La mission de Jeanbon Saint André aux armées du Rhin et de la Moselle (août 1793).	Titre du périodique	Texte
À l'origine de la conscription nationale : le débat autour de la loi Jourdan-Delbrel.	Titre du périodique	Texte
Les cartulaires de Cluny. [Abbaye de Cluny, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
La violence judiciaire à Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
L'enlèvement des filles de Villaz près Romont (1517), rapt de violence ou de séduction ? [Canton de Fribourg, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
La vaine pâture en France sous l'Ancien Régime. Essai de géographie coutumière.	Titre du périodique	Texte
La procédure électorale en Provence au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les prêtres "criminels" en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime (1675-1790).	Titre du périodique	Texte
Un conflit au sein de la communauté des notaires dijonnais, à propos d'un projet d'association générale de travail. [Dijon (Côte-d'Or)].	Titre du périodique	Texte
La Terreur Blanche à Dijon : le procès Veaux, Lejeas, Hernous et Royer (août 1816).	Titre du périodique	Texte
En marge de l'Exposition Universelle : l'Exposition de Dijon de 1858. Un grand moment d'ambition régionale. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
L'émancipation en Bourgogne à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
L'érection en châtellenie de le seigneurie de La Clayette en 1482. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Interprétations et conséquences juridiques de maladies et états physiques d'après la jurisprudence bourguignonne d'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
L'endettement municipal à la fin du XVIIe siècle en Provence. L'exemple d'Aix-en-Provence. [Bouches-du-Rhône].	Titre du périodique	Texte
L'administration préfectorale sous le régime de Vichy : l'exemple de la Côte-d'Or.	Titre du périodique	Texte
Autour de la mobilité : quelques acquis récents de l'historiographie urbaine.	Titre du périodique	Texte
L'étrange dans les chartes de commune et d'affranchissement en Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux [Saint-Claude] au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].	Titre du périodique	Texte
Un corps de ville dans la tourmente. Dole, de 1480 à 1493. [Jura].	Titre du périodique	Texte
Haarlem : une ville hollandaise et l'établissement d'une juridiction supra-provinciale (ca. 1473-1497). L'héritage institutionnel de la Maison de Bourgogne dans les pays de par deçà. [Hollande].	Titre du périodique	Texte
La Conservation des privilèges royaux des foires de Lyon au centre de conflits de juridiction (1655-1674)	Titre du périodique	Texte
La difficile gestion d'une ville pendant la peste : Aix-en-Provence au XVIIe siècle. [Bouches-du-Rhône].	Titre du périodique	Texte
La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787. Traditions locales et innovations institutionnelles. [Yonne].	Titre du périodique	Texte
L'apport du notariat à la pratique du commerce.	Titre du périodique	Texte