Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La corvée des routes au XIXe siècle : une institution méconnue, la prestation en nature.	Titre du périodique	Texte
De Semur (en-Auxois) à Déville (lès-Rouen) et de Blanco en Martinie : grandeur et décadence d'une exception juridique française. (<i>Réflexion sur quatre jurisprudence</i>).	Titre du périodique	Texte
Une trilogie prometteuse à la Faculté de droit de Dijon au début de la Troisième République.	Titre du périodique	Texte
Une succession disputée. Seigneur et paysans en Bresse : l'échute de meix Badel à Montpont au XVIe siècle. [Montpont-en-Bresse, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Histoire d'une banlieue. II. Les vigneries et messeries dijonnaises dans les rapports avec le ban territorial de la justice municipale. [Dijon, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Histoire d'une banlieue. III. Églises et chapelles. Organisation des paroisses dijonnaises. Géographie des dimeries[Dijon (Côte-d'Or)].	Titre du périodique	Texte
Le régime matrimonial dans le comté de Neufchâtel au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le Droit de Résistance et le problème de son insertion dans les constitutions, hier et aujourd'hui.	Titre du périodique	Texte
Paul Vladimir et le <i>Ius Gentium</i> Polonais : un droit de résistance au début du XVe siècle ?	Titre du périodique	Texte
La théorie de la résistance chez les penseurs politiques huguenots (XVIe-XVIIIe siècles).	Titre du périodique	Texte
La disputation d'Alberico Gentili « <i>De vi civium in Regem semper iniusta</i> » (1605).	Titre du périodique	Texte
Le « droit de résistance nationale » sous la Monarchie de Juillet.	Titre du périodique	Texte
Le concept de résistance chez Henri Druey.	Titre du périodique	Texte
Le droit des gens et de le droit de la guerre : l'occupation militaire française de l'Helvétie (décembre 1798-mars 1799).	Titre du périodique	Texte
La résistance contre l'ordre établi sous la République helvétique d'après les travaux préparatoires de l'Acte de Médiation de 1803.	Titre du périodique	Texte
La résistance au droit français en Valais après l'annexion de 1810. [Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
Le duc, le cadavre et le gibet. De la dépendaison comme acte de résistance à la justice souveraine du duc Philippe le Hardi, Franche-comté, fin du XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
<i>Nos volumus eum habere !</i>. Une émeute contre l'évêque de Lausanne et l'Inquisition en 1487. [Canton de Vaud (Suisse Romande)].	Titre du périodique	Texte
Résistance à la pression fiscale dans les châtellenies de Monthey et de Saint-Maurice (XIII-XIVe siècles). [Valais, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
La résistance à l'impôt municipal. Genève, le Pays de Vaud et la Bresse aux XIVe et XVe siècles.	Titre du périodique	Texte
Principales raisons du rejet du droit écrit en pays de Vaud. [Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
La résistance de la procédure accusatoire face à la modernisation de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise (1536). [Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
La résistance à la nouveauté : le combat de Bouhier contre les Modernes	Titre du périodique	Texte
Lois et mœurs en 1829. Expressions réactionnaire et progressiste vaudoises à la veille de la Régénération. [Pays de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Texte
<i>Mos gallicus</i> et <i>mos germanicus</i> de la résistance pour partie victorieuse de la copropriété <i>pro divisio</i> face à la copropriété <i>pro indivisio</i> dans le droit de voisinage.	Titre du périodique	Texte