Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
L'arbre, l'instituteur et le percepteur.	Titre du périodique	Texte
L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Femmes et enfants dijonnais à l'épreuve de la peste noire et de ses récurrences. [Dijon, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Économie seigneurial, économie paysanne au XVIIIe siècle en Revermont : la seigneurie de Beaufort. [Jura].	Titre du périodique	Texte
Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l'ancien droit et ses problèmes (1786-1790).	Titre du périodique	Texte
Dijon, ville pontificale ? [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Jean-Baptiste Mollerat (1772-1855). Le grand chimiste bourguignon en famille.	Titre du périodique	Texte
Le regard de Stendhal sur l'administration de son temps dans les <i>Mémoires d'un touriste</i>.	Titre du périodique	Texte
L'obéissance du fonctionnaire. De l'état de servilité à l'État de droit.	Titre du périodique	Texte
Impulsion centrale et décision locale à la Grande Saunerie de Salins au XVe siècle (1466-1479). [Jura].	Titre du périodique	Texte
Chillon : centre régional ou châtellenie périphérique ? (XIIIe-XIVe siècle). [Canton de Vaud, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
Un inquisiteur pour trois diocèses : le couvent dominicain de Lausanne et la répression de la sorcellerie en Suisse romaine au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Une province temporairement détachée du duché de Savoie : le douaire de Marguerite d'Autriche sur le pays de Vaud.	Titre du périodique	Texte
Union ou incorporation ? Languedoc et Bourgogne dans le Royaume de France selon quelques juristes du XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Fénelon et l'organisation administrative de la monarchie.	Titre du périodique	Texte
Pouvoir central et pouvoirs locaux sous Louis XIV : le cas du gouvernement des provinces de Lyonnais, Forez et Beaujolais.	Titre du périodique	Texte
La politique « culturelle » des États de Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Les aides aux entreprises en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Centralisation normative ou liberté provinciales ? L'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788).	Titre du périodique	Texte
Quand dans les années 1780 on reparlait de la réformation coutumière des années 1570. À propos de la liberté de disposer à cause de mort.	Titre du périodique	Texte
Les prémisses de la provincialisation en Lorraine à la veille de la Révolution.	Titre du périodique	Texte
Les critiques de l'administration locale dans les cahiers de doléances bourguignons et comtois.	Titre du périodique	Texte
Centralisation municipale et centralisation républicaine : la municipalité de canton d'Arnay-sur-Arroux. [Arnay-le-Duc, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
L'adéquation entre Chambre des pairs et décentralisation sous la Monarchie de Juillet.	Titre du périodique	Texte