Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Un cérémonial archaïque de prise de possession à Jours-les-Baigneux en 1652. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Louis XIV et Salins [Jura] : préparatifs du siège et organisation de la résistance vus à travers la gestion municipale.	Titre du périodique	Texte
Le rôle des salines de Salins (Jura) dans la politique d'une grande famille comtoise des XIIIe et XIVe siècles : Chalon-Arlay.	Titre du périodique	Texte
Mutation d'un paysage urbain : le bourg de Lons-le-Saunier du XIe au XVe siècle. [Jura].	Titre du périodique	Texte
La bulle <i>Convenit apostolico moderamini</i> de Léon IX [1002-1054] pour Huges Ier archevêque de Besançon.	Titre du périodique	Texte
Un château nommé <i>Miroaltum</i>.	Titre du périodique	Texte
Le caractère lignager du bail des mineurs dans les coutumes de type angevin.	Titre du périodique	Texte
La Grande Saunerie de Salins et les premiers ducs-comtes Valois de Bourgogne ou la volonté d'une mainmise accrue. [Salins, Jura].	Titre du périodique	Texte
Le droit de pêche dans les eaux vives des comtes de Bourgogne, d'après les terriers princiers du troisième quart du XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Grivel et la mainmorte. [Jean Grivel, 1560-1624].	Titre du périodique	Texte
La responsabilité civile dans les coutumes rédigées.	Titre du périodique	Texte
Observations sur la réparation civile du délit d'après les chartes de Cluny.	Titre du périodique	Texte
Le livre journal de Gaspard Pinot [1704-1768], procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Reine de France : un <i>titre sans puissance</i>. Les déconvenues de Marie-Antoinette sur le sacre.	Titre du périodique	Texte
Un atelier de charité en Lorraine au XVIIIe siècle : l'école gratuite et royale de Bar-le-Duc. [Meuse].	Titre du périodique	Texte
Charité privée et deniers publics. L'affaire du bureau de bienfaisance de Semur-en-Auxois (1834-1890). [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Le socialisme municipal dans la jurisprudence et la doctrine du Conseil d'État (fin XIXe-milieu du XXe siècle).	Titre du périodique	Texte
La mise en place des assemblées régionales en Bourgogne (1972-1975).	Titre du périodique	Texte
Un siècle de travaux universitaires cisterciens bourguignons, comtois et romands : catalogue, bilans et perspectives.	Titre du périodique	Texte
L'idée d'affranchissement général dans la principauté de Montbéliard (seconde moitié du XVIIIe siècle). [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Techniques contractuelles originaires dans la vignoble à Beaune, au milieu du XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884).	Titre du périodique	Texte
La forêt dans les chartes de franchise du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVet XVe siècles.	Titre du périodique	Texte
Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille.	Titre du périodique	Texte
Entre soumission des bois communaux et limitation des droits de propriété : la protection des forêts dans le Code forestier.	Titre du périodique	Texte