Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Le Parlement de Dole [Jura] et son impact sur la urbaine (XIVe-XVe siècle). [Jura].	Titre du périodique	Texte
Allocution d'ouverture du Congrès (de la Société pour l'histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands) consacré à la Juridiction ecclésiastique (Genève, 9, 10, 11 septembre 1977).	Titre du périodique	Texte
<i>Dolus dans causam contractui</i> dans la jurisprudence du parlement au XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Allocution d'ouverture du Congrès du Cinquantenaire de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (Arbois - Frontenay, 10, 11, 12 septembre 1982).	Titre du périodique	Texte
Les difficultés d'un changement d'administration : le conflit entre les élus généraux de Bourgogne et les administrations révolutionnaires (1790-1791).	Titre du périodique	Texte
L'incrimination de port d'armes au bas Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
La Communauté de Genève à la fin du XIIIe siècle. [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Les premiers seigneurs de Neuchâtel et leur justice (milieu XIIe-milieu XIIIe siècle). [Suisse].	Titre du périodique	Texte
<i>Placitum</i>, <i>dominium</i>, et mainmorte en pays neuchâtelois au début du XIIIe siècle. [Neuchâtel, Suisse].	Titre du périodique	Texte
La genèse des franchises de Neuchâtel de 1455. [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Une institution ecclésiastique franc-comtoise : la familiarité de Gy (milieu du XIIIe siècle-1792). [Gy, Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
Un type d'institution municipale franc-comtoise. <i>Le Magistrat de Gy</i>. [Gy, Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
Le servage tardif et les survivances de la mainmorte en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.	Titre du périodique	Texte
Le coutumier bourguignon dit <i>de Montpellier</i> : un manuscrit original sur les anciennes coutumes de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
L'imagination et l'honneur de la famille. Deux conventions de mariage en Rouergue aux XVIIe et XVIIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
Josette Metman (1918-1986).	Titre du périodique	Texte
Questions à Socrate. Recherches documentaires automatisées d'histoire religieuse du XIVe siècle (Ordinateur, <i>Thesaurus</i>).	Titre du périodique	Texte
Élaboration du code rural vaudois en 1848.	Titre du périodique	Texte
Les aventures politiques d'un prieur (1419-1425).	Titre du périodique	Texte
Un procès d'usurier au XIXe siècle en Côte-d'Or.	Titre du périodique	Texte
La Handfeste de Fribourg de 1249. [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Formation d'un patrimoine foncier : la succession de Jugurtha d'Orloge (1593-1750).	Titre du périodique	Texte
Le péage de Chaselle au XVIIIe siècle. [Chaselle, Mont-lès-Seurre, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Un enquête sur les droits de l'évêque de Langres à Châtillon-sur-Seine en 1740; [Langres, Haute-Marne ; Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte