Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Mariage des enfants de famille et controle parental à la fin du Moyen âge en Suisse occidentale.	Titre du périodique	Texte
Mariage des enfants et relations patrimoniales avec les parents dans l'ancien droit angevin (XIe-XIIIe siècle).	Titre du périodique	Texte
La vocation des enfants de lits différents : égalité ou privilèges ? [Suisse].	Titre du périodique	Texte
La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.	Titre du périodique	Texte
L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècles).	Titre du périodique	Texte
La persistance du droit successoral d'Ancien régime dans l'Europe du XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte
L'exhérédation.	Titre du périodique	Texte
Discussions et lois sur la puissance paternelle au XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte
Parents, enfants, la famille dans la fête révolutionnaire. Images et symboles d'une régénération juridique.	Titre du périodique	Texte
Un commentaire inédit de Guy Coquille sur la coutume de Nivernais.	Titre du périodique	Texte
La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale (XI-XIIIe siècles).	Titre du périodique	Texte
Une anomalie de la centralisation administrative des ducs-comtes de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles : la gestion de la châtellenie de Bracon (Jura).	Titre du périodique	Texte
Nouveaux développements sur les méparts : les origines des communautés de prêtres à Dijon [Côte-d'Or] (XIVe-XVe siècles).	Titre du périodique	Texte
Pour une seconde réformation de la coutume de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Aperçu sur la mise en place de la réforme provinciale de 1787 en Lorraine.	Titre du périodique	Texte
L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.	Titre du périodique	Texte
La loi du 31 mai 1850. L'exclusion électorale à Dijon [Côte-d'Or] sous la seconde République.	Titre du périodique	Texte
Les préfets du Second Empire [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
A propos de la police des vendanges dans les vignes dijonnaises au XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte
Papes d'Avignon et vins de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l'Ancien régime : l'action répressive de l'intendant Saint-Contest (1742-1748).	Titre du périodique	Texte
La vente des biens nationaux (vignes) de Villiers-sur-Tholon [Yonne].	Titre du périodique	Texte
Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (aspects juridiques et sociaux).	Titre du périodique	Texte
Un exemple de viticulture princière à la fin du Moyen Âge : la vigne "ès chiens" dans la châtellenie de Bracon (Jura).	Titre du périodique	Texte
Corporation et contrôle de la qualité : le procès des maîtres tonneliers de Beaune contre Benoît Fouras (1774-1775).	Titre du périodique	Texte