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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Formes et devoirs de foi et d'hommage du vassal à son suzerain. Titre du périodique Texte
Les "terres de communaux" de Marsannay-la-Côte au XVIe siècle. [Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
La méthode géométrique selon le président Bouhier. [Jean Bouhier, 1673-1746]. Titre du périodique Texte
Le testament toulousain au XIIe siècle. [Toulouse, Haute-Garonne]. Titre du périodique Texte
La juridiction ecclésiastique au Moyen Âge. Titre du périodique Texte
Réflexions sur l'origine de la coutume. Titre du périodique Texte
La féodalité et les villes. Féodalisme et Guelfisme Titre du périodique Texte
Deux testaments de nobles comtoises chanoinesses de Remiremont [Vosges], Mathilde et Guie de Granges (1301-1379). Titre du périodique Texte
Une carrière dijonnaise : Jean Labireaul de Champlitte, marchand. [Dijon, Côte-d'Or ; Champlitte, Haute-Saône]. Titre du périodique Texte
À propos du régime matrimonial dijonnais et de son usage au XIVe siècle. [Dijon, Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
Remarques sur l'emploi de la précaire par l'abbaye de Cluny, d'après les chartes éditées par A. Bruel. [Abbaye de Cluny, Saône-et-Loire]. Titre du périodique Texte
La coutume de Bourgogne. Des coutumiers officieux à la coutume officielle. Titre du périodique Texte
Pour une histoire de la coutume de Chaumont-en-Bassigny : un commentaire manuscrit du XVIIe siècle. [Chaumont-en-Bassigny, Haute-Marne]. Titre du périodique Texte
Un ouvrage inédit de Guy Coquille : la rédaction et le commentaire de la coutume de Réthélois. [Réthel, Ardennes]. Titre du périodique Texte
Sur les sûretés réelles dans l'ancien droit bourguignon, avant la coutume rédigée. Titre du périodique Texte
Aspects juridiques et constitutionnels de la contre révolution : la poursuite en émigration de la querelle opposant les parlements à la royauté française. Titre du périodique Texte
Remarques sur les testaments bourguignons de l'époque révolutionnaire. Titre du périodique Texte
La forme et l'homologation des testaments vaudois à l'époque bernoise (XVIe-XVIIIe siècle). Titre du périodique Texte
La succession des usuriers selon le concordat de 1430 entre le duc Amédée VIII et le clergé de Savoie. Titre du périodique Texte
Les sûretés réelles immobilières d'après les sources valaisannes du Moyen Âge. [Valais, Suisse romande]. Titre du périodique Texte
La censive nivernaise d'après la coutume de 1534. Titre du périodique Texte
La fortune d'un curé de campagne en Alsace au début du XVIe siècle. Titre du périodique Texte
Pour une pratique historiographique de l'histoire administrative : l'exemple d'Othon IV [1248-1303]. Titre du périodique Texte
Les trois testaments de Mahaut d'Artois [v. 1270-1329]. Titre du périodique Texte
Les dispositions testamentaires en faveur des églises réformées. Titre du périodique Texte