Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Remembrements au XVIIe et XVIIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
Histoire d'une redevance : la matroce de Rouvres (avec deux cartes hors texte). [Rouvres-en-Plaine, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Les saisies immobilières au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
La coutume en rites : quelques exemples de symbolisme juridique.	Titre du périodique	Texte
Ventes judiciaires de seigneuries (1595-1610).	Titre du périodique	Texte
L'exécution des contrats après l'invasion de 1636.	Titre du périodique	Texte
Chenôve en 1787. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Rémission pour deux évêques de Limoges [Haute-Vienne] au milieu du XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
La région de Pontarlier au XIIe siècle et la fondation de Mont-Sainte-Marie. [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Les élections épiscopales à Besançon (XIe-XIIIe siècle). [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Georges Chevrier (1903-1968).	Titre du périodique	Texte
<i>Testamentum Wideraldi Coenobii Flaviniacensis Abbatis</i>.	Titre du périodique	Texte
La charte de fondation de Flumet (1228), source du droit de Fribourg. [Flumet, Savoie ; Fribourg, Suisse].	Titre du périodique	Texte
Note sur la seigneurie monastique en Savoie : le problème de l'avouerie.	Titre du périodique	Texte
Détroit et <i>districtio</i>. L'antagonisme Angers-Saumur sur le fait de la coutume d'Anjou. [Maine-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Quelques remarques sur les mandats bernois pour le pays de Vaud (1536-1798). [Berne, Suisse].	Titre du périodique	Texte
Le coutumier bourguignon glosé. Sa genèse, sa tradition manuscrite, sa portée.	Titre du périodique	Texte
Pierre Viret et les Lausannois. Vingt années de luttes pour une discipline ecclésiastique. [Pierre Viret, pasteur, 1511-1571 ; Lausanne, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
Allocution d'ouverture du Congrès franco-suisse d'histoire du droit des gens mariés (Lausanne, 23 septembre 1966). [Canton de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Texte
Présence de Georges Chevrier.	Titre du périodique	Texte
Le code et les usages. Un rapport du préfet Chaper sur les vices rédhibitoires en matière de vente de chevaux (1835). [Achille Chaper, préfet de la Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Une corporation à la fin de l'Ancien Régime. La communauté des marchands merciers et drapier de Dijon [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Le statut juridique du corps médical de l'Yonne après la Révolution.	Titre du périodique	Texte
La prairie de Magny-Lormes [Nièvre], 500 ans de procès. [1450-1892, au sujet du droit de pacage].	Titre du périodique	Texte
Les monastères de Souvigny (Allier) et d'Abdinghof (Westphalie) : une translation de reliques aux XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte