Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Hommes d'affaires en Côte-d'Or sous la Second Empire.	Titre du périodique	Texte
Dossier de travail : mainmorte tardive et doléances en Franche-comté. Mainmortables ou pas, mainmortables quand même.	Titre du périodique	Texte
Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Les questions religieuse dans le Tiers-État du bailliage de Baume (les Dames) [Doubs] à la veille de la Révolution.	Titre du périodique	Texte
Le <i>Discours contre les évêques</i>, avatar norvégien du conflit entre le sacerdoce et l'empire.	Titre du périodique	Texte
Matériaux pour un examen de la condition juridique de l'enfant en Islande médiévale.	Titre du périodique	Texte
Éléments d'origine coutumière et législative dans diverses compilations germaniques.	Titre du périodique	Texte
La commensalité chez les anciens Germains	Titre du périodique	Texte
Du droit d'usage au droit de propriété des étangs du Val de Saône [Côte-d'Or] (XVIIIe-XIXe).	Titre du périodique	Texte
Le code civil et le restructuration de la société française.	Titre du périodique	Texte
Bibliographie des travaux de Roland Fiétier.	Titre du périodique	Texte
Un maître de forges bourguignon à la charnière des XVIIIe et XIXe siècles : Jean-Baptiste Rochet (1750-1842).	Titre du périodique	Texte
Le transfert de compétence.	Titre du périodique	Texte
Recherches sur la pénétration du droit canonique dans le droit coutumier français (XIII-XVIe siècle).	Titre du périodique	Texte
<i>Nomen, tractatus, fama</i>, variations sur un même terme.	Titre du périodique	Texte
Du droit privé au droit public. Nouvelles observations sur le mandat chez les canonistes classiques.	Titre du périodique	Texte
Remarques en matière de partage successoral.	Titre du périodique	Texte
Les <i>Siete partidas</i> du roi de Castille Alphonse X le Sage [1221-1284] à l'origine de la formule de Guy Coquille : <i>Le roy n'a point de compagnon</i>.	Titre du périodique	Texte
Mort-gage et vif-gage en Languedoc : à propos d'une sentence rendue en 1202.	Titre du périodique	Texte
La "déchristianisation" en Mâconnais à l'époque contemporaine : quelques problèmes. [Mâcon, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
La location des terres dans la vallée de la Saône (1600-1650).	Titre du périodique	Texte
Résignation des bénéfices-cures avec stitulation d'une pension.	Titre du périodique	Texte
Application de la coutume du Nivernais en Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
La desserte des églises succursales et l'institution des vicariats.	Titre du périodique	Texte
La jurisprudence du Parlement de Dijon en matière de sorcellerie au début du XVIIe siècle.	Titre du périodique	Texte