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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La publication des ventes et donations immobilières selon le plaict général de Lausanne. [Canton de Vaud (Suisse romande)]. Titre du périodique Texte
Les voisinages verdunois. [Verdun, Meuse]. Titre du périodique Texte
De la forge "itinérante" à la forge hydraulique : les mutations de la sidérurgie bourguignonne au début du XIVe siècle. Titre du périodique Texte
Prisons et prisonniers à Lyon aux XIVe et XVe siècles. [Rhône]. Titre du périodique Texte
Pour une géographie de l'augment de dot. Titre du périodique Texte
Rogerius, <i>Quaestiones de juris subtilitatibus</i> et pratique arlésienne : à propos d'une sentence archiépiscopale [rendue par Guillaume Le Moine] (1141, 5 novembre). [Arles, Bouches-du-Rhône]. Titre du périodique Texte
Comment dater la venue de Placentin à Montpellier [Hérault]. Titre du périodique Texte
Les sections de Dijon sous la Révolution et au XIXe siècle. [Dijon, Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
Histoire d'une source salée au XVe siècle : Tourmont (Jura). Titre du périodique Texte
Les juridictions ecclésiastiques bisontines à la fin du XVIIe siècle. [Besançon, Doubs]. Titre du périodique Texte
Mainmorte et communauté de famille en Auxois, de la fin du XVIIe jusqu'au début du XIXe siècle. [Auxois, Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
La pénétration de l'individualisme dans les associations familiales en Auxois aux XVIIIe et XIXe siècles. [Auxois, Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
Quelques remarques sur la composition sociologique des conseils municipaux dijonnais au XIXe siècle. [Dijon, Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
L'évolution des régimes matrimoniaux dans la région de Montpellier aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Montpellier, Hérault]. Titre du périodique Texte
Coutumes et droit écrit : recherche d'une limite. Titre du périodique Texte
Pratique notariale et justice au XIVe et XVe siècles : l'évolution coutumière des pays de droit écrit. Titre du périodique Texte
L'exercice de la juridiction ecclésiastique dans l'archidiaconé d'Arles sous l'Ancien Régime. [Arles, Bouches-du-Rhône]. Titre du périodique Texte
Albertus <i>Teutonicus</i>, copiste de chartes et de livres à Cluny. [Albert de Trèves, XIIe s. ; Cluny (Saône-et-Loire)]. Titre du périodique Texte
Marcel de Verit, berger limousin et l'art de gouverner la France. Titre du périodique Texte
La coutume en droit canonique : l'exemple hospitalier (XIIIe-XVe siècle). Titre du périodique Texte
Les renonciations au XIIIe siècle d'après quelques cartulaires champenois. Titre du périodique Texte
Entre droit privé et droit public : la vraie nature de la propriété en Bourgogne au XVIIe siècle. Titre du périodique Texte
La sécurité par le gage selon la pratique juridique d'un chanoine aixois au début du XVe siècle. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône]. Titre du périodique Texte
L'interprétation des coutumes limitrophes des pays de droit écrit et le recours global au droit romain. Titre du périodique Texte
Produits du bois : Jean-Baptiste Mollerat [1772-1855] et les origines de l'industrie chimique en Côte-d'Or. Titre du périodique Texte