Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]
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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]
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La publication des ventes et donations immobilières selon le plaict général de Lausanne. [Canton de Vaud (Suisse romande)]. |
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Les voisinages verdunois. [Verdun, Meuse]. |
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De la forge "itinérante" à la forge hydraulique : les mutations de la sidérurgie bourguignonne au début du XIVe siècle. |
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Prisons et prisonniers à Lyon aux XIVe et XVe siècles. [Rhône]. |
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Pour une géographie de l'augment de dot. |
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Rogerius, <i>Quaestiones de juris subtilitatibus</i> et pratique arlésienne : à propos d'une sentence archiépiscopale [rendue par Guillaume Le Moine] (1141, 5 novembre). [Arles, Bouches-du-Rhône]. |
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Comment dater la venue de Placentin à Montpellier [Hérault]. |
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Les sections de Dijon sous la Révolution et au XIXe siècle. [Dijon, Côte-d'Or]. |
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Histoire d'une source salée au XVe siècle : Tourmont (Jura). |
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Les juridictions ecclésiastiques bisontines à la fin du XVIIe siècle. [Besançon, Doubs]. |
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Mainmorte et communauté de famille en Auxois, de la fin du XVIIe jusqu'au début du XIXe siècle. [Auxois, Côte-d'Or]. |
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La pénétration de l'individualisme dans les associations familiales en Auxois aux XVIIIe et XIXe siècles. [Auxois, Côte-d'Or]. |
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Quelques remarques sur la composition sociologique des conseils municipaux dijonnais au XIXe siècle. [Dijon, Côte-d'Or]. |
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L'évolution des régimes matrimoniaux dans la région de Montpellier aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Montpellier, Hérault]. |
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Coutumes et droit écrit : recherche d'une limite. |
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Pratique notariale et justice au XIVe et XVe siècles : l'évolution coutumière des pays de droit écrit. |
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L'exercice de la juridiction ecclésiastique dans l'archidiaconé d'Arles sous l'Ancien Régime. [Arles, Bouches-du-Rhône]. |
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Albertus <i>Teutonicus</i>, copiste de chartes et de livres à Cluny. [Albert de Trèves, XIIe s. ; Cluny (Saône-et-Loire)]. |
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Marcel de Verit, berger limousin et l'art de gouverner la France. |
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La coutume en droit canonique : l'exemple hospitalier (XIIIe-XVe siècle). |
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Les renonciations au XIIIe siècle d'après quelques cartulaires champenois. |
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Entre droit privé et droit public : la vraie nature de la propriété en Bourgogne au XVIIe siècle. |
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La sécurité par le gage selon la pratique juridique d'un chanoine aixois au début du XVe siècle. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône]. |
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L'interprétation des coutumes limitrophes des pays de droit écrit et le recours global au droit romain. |
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Produits du bois : Jean-Baptiste Mollerat [1772-1855] et les origines de l'industrie chimique en Côte-d'Or. |
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