Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Richesse et noblesse d'Odot Molain.	Titre du périodique	Texte
Quelques remarques sur Jean Blondel, official d'Autun (Saône-et-Loire).	Titre du périodique	Texte
Géographie, histoire et généalogies médiévales. Autour des premiers seigneurs de Lomont : les maisons de Faucogney, de Vesoul, de Ronchamp et d'Auxelles. [Lomont (Haute-Saône)].	Titre du périodique	Texte
Autour d'une lettre patente de légitimation.	Titre du périodique	Texte
Le supplément de légitime en Franche-Comté aux XVIIe et XVIIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
L'établissement du chemin de fer de Pontarlier à la frontière suisse par Jougne : problèmes français, problèmes helvétiques. [Doubs].	Titre du périodique	Texte
La procédure législative à Neuchâtel sous l'Ancien Régime (XVIIe-XVIIIe siècles). [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Le régime matrimonial dans le Comté de Neuchâtel au XVe siècle. [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Les chartes de franchises octroyées par la famille de Chalon.	Titre du périodique	Texte
Le choix des baillis et sénéchaux aux XIIIe et XIVe siècles (1250-1350).	Titre du périodique	Texte
Les archidiacres dans le diocèse de Besançon [Doubs] (fin XIe-fin XIIIe). Carte hors-texte.	Titre du périodique	Texte
La société bisontine de 1200 à 1350 (résumé réglementaire de la thèse de l'auteur).	Titre du périodique	Texte
Lettres de rémission des vicomtes de Turenne au XIVe et XVe siècles [Turenne, Corrèze].	Titre du périodique	Texte
La coutume du Nivernais, un modèle des usages agraires.	Titre du périodique	Texte
Forges et patrimoine forestier : l'exemple d'une communauté vigilante : Arrans (Côte-d'Or).	Titre du périodique	Texte
<i>Ars notariae</i> : coutume en actes et alchimie du droit.	Titre du périodique	Texte
Du chapitre XXII de la coutume du Nivernais à la "Troisième Planète".	Titre du périodique	Texte
De la réformation à la codification : remarques sur l'exposé des motifs.	Titre du périodique	Texte
Le prix de la liberté : les baux à cheptel simple en Auxois sous le Directoire. [Auxois, Côted'Or].	Titre du périodique	Texte
L'informatique documentaire - Nouvelles perspectives.	Titre du périodique	Texte
Persistance d'une fondation du XIIIe siècle à travers les âges. L'hôpital-hospice de Tonnerre [Yonne] (1293-1966).	Titre du périodique	Texte
Les statuts de l'official de Lausanne de 1453. [Canton de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Texte
Les sources de la législation de l'Ancien Régime. Guide bibliographique.	Titre du périodique	Texte
Le droit romain dans la <i>Collectio Canonum</i> du Cardinal Deusdedit [XIe siècle].	Titre du périodique	Texte
Les clercs criminels devant le Parlement de Toulouse (XVe-XVIIIe).	Titre du périodique	Texte