Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Réunion du Charolais au duché de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
La justice de Magny-sur-Tille (XVe-XVIIIe siècles). [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
La rève de Mâcon, des origines à 1477. [Mâcon, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Tentative d'érection d'un siège épiscopal à la Sainte-Chapelle de Dijon [Côte-d'Or] en 1630.	Titre du périodique	Texte
Parentèles et représentation dans les pays bourguignons et les pays de l'Ouest.	Titre du périodique	Texte
Les litres seigneuriales et patronales dans l'Yonne.	Titre du périodique	Texte
Charte d'affranchissement de Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or).	Titre du périodique	Texte
Retrait lignager et rétrocession sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Un procès criminel à Dijon [Côte-d'Or] au XVe siècle : l'appel direct au Parlement de Paris.	Titre du périodique	Texte
L'inquisition en Bourgogne au XVe siècle. Le procès Marcel Le Norrisset, curé de Fauverney (1431-1436). [Fauverney, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
La restauration de la vie canoniale à Besançon au XIe siècle.	Titre du périodique	Texte
La publication du <i>Traité de la dissolution du mariage</i> du président Bouhier [Jean Bouhier, 1673-1746].	Titre du périodique	Texte
L'avouerie du lac de Joux [canton de Vaud, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
L'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants dotés dans la coutume du duché de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
La seigneurie de Traves [Haute-Saône] au Comté de Bourgogne (XIe-XVIe siècles).	Titre du périodique	Texte
La gruerie du duché de Bourgogne au temps de Geoffroy de Blaisy (1352-1360).	Titre du périodique	Texte
Droit de poursuite et preuve du servage dans le Pays de Vaud aux XIIIe et XIVe siècles.	Titre du périodique	Texte
Rapports entre l'évêque et le chapitre de Notre-Dame de Lausanne au sujet de leurs droits respectifs de juridiction. [Canton de Vaud, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
Autour de Cantillon.	Titre du périodique	Texte
Le chapitre métropolitain de Sainte-Marie d'Auch (1050-1191) : structure interne et recensement social. [Auch, Gers].	Titre du périodique	Texte
Un tentative d'unification du droit civil : le projet inédit de Laverdy et Langlois.	Titre du périodique	Texte
Les pensions de retraite sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Le personnel administratif des comités des assemblées révolutionnaires : approche d'une administration révolutionnaire.	Titre du périodique	Texte
L'accès aux fonctions publiques sous l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Job Bouvot, jurisconsulte imaginaire. [Job Bouvot, 1558-1636].	Titre du périodique	Texte