Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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L'évolution du régime de l'assistance publique en Suisse.	Titre du périodique	Texte
La bourgeoisie de Porrentruy. [Suisse]•	Titre du périodique	Texte
La grèneterie de Bourgogne et les mesures à grains dans le duché de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Indépendance des institutions de la Bourgogne capétienne envers celle de la royauté française.	Titre du périodique	Texte
Le contrôle juridique de la profession médicale à Dijon [Côte-d'Or] au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Fiefs bourguignons sans service militaire.	Titre du périodique	Texte
Droit d'indire et « subvention » ducale au début du XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les débuts de La Bussière et de Fontenay. [Abbayes cisterciennes, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
La donation en filleulage dans le droit bourguignon.	Titre du périodique	Texte
Une assemblée de nobles bourguignons pour la défense du duché (1426).	Titre du périodique	Texte
Vigueries et vicomté en Charolais aux Xe et XIe siècles.	Titre du périodique	Texte
Une redevance foncière bourguignonne du XIIe au XVIIIe siècle	Titre du périodique	Texte
La congrégation de Saint-Germain-en-Brionnais : l'évêque Aganon d'Autun et le renouveau de la vie commune au XIe siècle. [Saint-Germain-en-Brionnais, Saône-et-Loire]	Titre du périodique	Texte
Les archives du comté de Charolais.	Titre du périodique	Texte
Le plus ancien registre des fiefs du Mâconnais.	Titre du périodique	Texte
Le grenier à sel de Seurre de 1722 à 1788. [Seurre, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Le cartulaire du chapitre de Notre-Dame de Lausanne [Suisse].	Titre du périodique	Texte
La fondation de l'abbaye de Payerne. [Canton de Vaud (Suisse romande)].	Titre du périodique	Texte
Les États du Mâconnais aux XVIIe et XVIIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
Essai sur l'origine de quelques châtellenies royales du bailliage de Mâcon. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Les traits caractéristiques des institutions publiques mâconnaises. [comté de Mâcon, Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
La fondation de l'abbaye de Bellevaux. [Cirey, Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
L'égalation du cens.	Titre du périodique	Texte
Un ancien mode d'exploitation des prés en Bourgogne : le chalandage.	Titre du périodique	Texte
La procédure de rénovation des terriers à la fin de l'Ancien Régime en Bourgogne.	Titre du périodique	Texte