Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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L'enseignement du droit civil dans les années 1880 à travers les notes de Louis Stouff.	Titre du périodique	Texte
La généralisation de l'instruction publique primaire laïque en Suisse (1874).	Titre du périodique	Texte
L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).	Titre du périodique	Texte
L'ascension sociale d'une famille dijonnaise de juristes : les Blanot (XVIIe-XVIIIe siècles).	Titre du périodique	Texte
Un conflit entre les besoins de la veuve et les droits des héritiers et des créanciers. L'augment de dot en Bugey, Valromey et Pays de Gex de 1601 à 1789.	Titre du périodique	Texte
Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.	Titre du périodique	Texte
Parents et enfants.	Titre du périodique	Texte
Aperçu de l'histoire du droit féodal suisse de l'adoption.	Titre du périodique	Texte
Le consentement à l'adoption au XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte
Potitique et Droit - Droit et Politique.	Titre du périodique	Texte
Des mères légitimes et de leurs enfants.	Titre du périodique	Texte
La résistance au modèle français de la tutelle dans l"impossible" Code civil néerlandais (1798-1838).	Titre du périodique	Texte
Essai sur l'évolution de l'interdiction en droit français (XVIIe-XXe siècles).	Titre du périodique	Texte
La puissance paternelle chez les protestants aux XVIe et XVIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
Quelques remarques sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants.	Titre du périodique	Texte
Les rites d'intégration dans la famille et les rites de séparation d'après les sources du Moyen-Âge.	Titre du périodique	Texte
La vie avant la vie. La femme enceinte dans les lettres de rémission.	Titre du périodique	Texte
Les enfants dans les monastères au Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
La protection des orphelins dans quelques coutumiers vaudois du XVIIIe siècle [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Pouvoir paternel et politique ou <i>patria potestas</i> et politique (à propos du <i>De Clementia</i> de Sénèques).	Titre du périodique	Texte
Le sens de l'émancipation dans l'ancien droit.	Titre du périodique	Texte
Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
L'émancipation en Arbois en 1777 d'un franc-comtois émigré en Valais et reçu habitant perpétuel de Sion [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Consentement et pratique matrimoniale en France au XVIIe siècle.	Titre du périodique	Texte